Il peut être consulté lors des préétudes pour dimensionner les principaux ouvrages du gros œuvre. Il peut également calculer des éléments courants d'une structure.

Article ANNEXE II a

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Description de la cible professionnelle Le BTS " Maintenance des systèmes " (MS) à quatre options donne accès au métier de technicien supérieur en charge des activités de maintenance des " systèmes de production " (option A), des " systèmes énergétiques

Article 6

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conformité des équipements et des structures ainsi qu'un programme de maintenance et de maîtrise de leur vieillissement, y compris pour les équipements et les structures assurant des fonctions nécessaires à la gestion des situations au-delà du dimensionnement

LEGIARTI000049297919

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Les dimensions du panneau d'information (longueur×hauteur exprimées en millimètres), sont les suivantes : 2 400 × 3 600 sur autoroute, 1 600 × 2 400 sur route (grande gamme), 1 200 × 1 800 sur route et zone urbaine (gamme normale) et éventuellement 600

Article L111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 08

Code de la consommation

Pour certaines catégories de biens définies par décret, lorsqu'une pièce détachée indispensable à l'utilisation d'un bien disponible sur le marché peut être fabriquée par un moyen d'impression en trois dimensions et qu'elle n'est plus disponible sur le

Article D1111-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 69 > 28

Code général des collectivités territoriales

Sous réserve des dispositions applicables aux projets s'inscrivant dans un programme cofinancé par l'Union européenne, le plan de financement est affiché sous la forme de lignes d'égale dimension faisant apparaître, s'il existe, le logotype ou l'emblème

Article Annexe VII bis

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conformité et n'a subi aucune transformation ; CARACTÉRISTIQUES DU VÉHICULE (2) - (cas de cabine avancée) (1) p AV = p = … kg Poids du conducteur et des passagers sur l'(ou les) essieu(x) arrière (7) : - (cas de cabine avancée) (1) p AR = p = … kg Chargement

LEGIARTI000026429602

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Définir les organisations en charge de conduire la politique qualité et sécurité de l'établissement (structure de pilotage, structure de suivi, organigrammes fonctionnels associant toutes les dimensions de la qualité, de la gestion des risques et des

Article Annexe 2

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CAHIER DES CHARGES APPLICABLE POUR DISPENSER LES FORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX MENTIONNÉS AU 5 DU I DE L'ARTICLE IER DU DÉCRET DU 16 JUILLET 2014 SUSVISÉ 1. Chauffe-eau solaire individuel (CESI) dans les DOM 1.1. Objectifs de la formation.

Article PA 5

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Les jours entre gradins ou le long des circulations doivent respecter les dimensions fixées dans la norme relative aux garde-corps (cf. note 2) .

Article AD 8

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Cependant, lorsque l'établissement est doté d'un hall d'entrée de grandes dimensions, ce dégagement peut aboutir dans le hall. § 4. - En dehors des prescriptions ci-dessus, les locaux d'habitation ne sont soumis qu'aux réglementations générales.

Article SC 2

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. - Les dimensions retenues pour le classement indiqué sont : La profondeur mesurée perpendiculairement au plan intérieur de l'ouverture de scène, au droit du point du mur du fond le plus éloigné de ce plan ; La largeur mesurée parallèlement au plan

Article Annexe 190-A.9

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Dimensions d'un fauteuil roulant électrique standard (unité en cm). Vous pouvez consulter le cliché à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20111206&numTexte=48&pageDebut=20604&pageFin=20618

Article 210.10

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D. 0,7 + VgS)]), dans laquelle : L est la longueur du pont supérieur de l'étrave à la poupe, la dimension étant prise intérieur bordé ; B est la largeur du navire au milieu de la longueur L précitée, cette mesure étant prise intérieur bordé au-dessus

Article 26

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Bassin de confinement des eaux incendie spécifique pour le stockage de produits très toxiques ou toxiques ou les substances visées à l'annexe II de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé Ce bassin ou le dispositif équivalent mentionné ci-dessus est dimensionné

Article 17

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Le dimensionnement de cette installation est adapté au flux estimé des eaux ménagères.

Article Annexe 1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 61

Code de l'action sociale et des familles

CAHIER DES CHARGES DES MAISONS DÉPARTEMENTALES DE L'AUTONOMIE Préambule En application de l'article L. 149-4 du code de l'action sociale et des familles (CASF) créé par l'article 82 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de

Article ANNEXE I

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Le rayon est de : - 4 mètres lorsque la plus grande dimension du motocompresseur à tester est inférieure ou égale à 1,5 mètre ; - 10 mètres lorsque la plus grande dimension du motocompresseur à tester est supérieure à 1,5 mètre mais inférieure ou égale

Article CH 5

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La longueur du mur doit dépasser au minimum de 2 mètres de part et d'autre les dimensions du ou des appareils ; - soit les parois extérieures du ou des appareils sont accolées ou placées à moins de 2 mètres de toute partie de la façade du bâtiment.

Article Annexe 1

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L'autre face est isolée par de la laine de roche de 50 mm, d'environ 80 kg/m 3 L'éprouvette est soumise à une charge mécanique à mi-portée, afin de conduire à une déformation voisine de celle d'un profilé HEB chargé à 60 % de sa charge ultime et de même

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