confirmer une pathologie déjà connue et non d'établir "un examen complet de diagnostic d'une éventuelle maladie coté KE 30", le Tribunal a ajouté à l'article 1er du chapitre V du titre XV de la nomenclature

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que selon l'article 13 de la nomenclature des actes professionnels annexée à l'arrêté du 27 mars 1972, lorsqu'un acte doit être

X..., cardiologue, au titre de l'indu, une somme correspondant à la facturation de 14 examens radioscopiques thoraciques réalisés entre janvier et juin 1992, cotés Z2 à la nomenclature des actes professionnels

X... fait grief au jugement attaqué d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que, selon l'article 13 de la nomenclature des actes professionnels annexée à l'arrêté du 27 mars 1972, lorsqu'un acte doit

Vu les articles L. 133-4, L. 321-1 et R. 162-52 du Code de la sécurité sociale, ensemble les articles 5 et 7 des dispositions générales et l'article 3, section II, chapitre V, titre II de la nomenclature

[W], inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes, a sollicité son reclassement dans 14 rubriques relevant de la nouvelle nomenclature. 2.

C] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nancy dans les rubriques C-01.20 (Polluants du bâtiment ) et C-01-26 (Thermique) relevant de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

correspondant à la facturation, selon le coefficient Z 2, d'examens radiologiques pratiqués postérieurement au 1er février 1992, au motif que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 a supprimé de la nomenclature

l'article 1134 du Code civil ; 4 / que s'agissant de la rémunération forfaitaire versée aux médecins remplaçants, le docteur C... avait souligné qu'elle résultait de l'application même de la nomenclature

ne se cumulent pas avec ceux de l'article 1er, ce qui est le cas de l'élargissement du canal ; que le jugement, constatant lui-même que les cotations appliquées visaient des actes portés à la nomenclature

professionnels, fixée par l'arrêté du 27 mars 1972 modifié, établit la liste, avec leur cotation, des actes professionnels que peuvent avoir à effectuer les médecins ; que l'article 11 de la nomenclature