S'INFORMER et RESTITUER Connaissances sur un savoir, les termes composant la discipline. 2 Niveau de reproduction des modèles UTILISER et Apprendre à faire Utiliser le vocabulaire, les concepts fondamentaux les règles, les modèles technologiques

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Moyens de protection Précision des moyens de protection physiques et ou électroniques des informations contenues dans le PSP en fonction du niveau de protection (nécessité d'une habilitation, possibilités de reproduction, modalités de conservation, modalités

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

combinés sans fils et les téléphones intelligents). 85-25-50 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction

Article Annexe IV

—

Toxicité pour la reproduction et le développement : des données concernant les effets sur la fécondité et la fonction reproductrice générale doivent être fournies.

LEGIARTI000041463933

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. - Principe de la compensation : le concessionnaire est tenu d'opérer la compensation des atteintes que la présence et le fonctionnement de l'ouvrage apportent à la vie, à la circulation et à la reproduction des poissons ainsi qu'au milieu aquatique.

LEGIARTI000041463922

—

Article Annexe

—

agricoles ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des arthropodes cibles ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux et des mammifères sauvages.L'utilisation de l'amitrole durant la période de reproduction

LEGIARTI000024751069

—

Bâtiments spécifiques Exercice N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction

LEGIARTI000025084897

—

Fabrication et installation d'appareils de téléphonie 32.2BA 1,50 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image 32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils enregistrement et de reproduction

Article I

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électronique et radioélectrique. 32. 2AA 1, 40 Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32. 2BA 1, 30 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 32. 3ZA 1, 40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

LEGIARTI000024744065

—

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - PROCRÉATION-SEXUALITÉ Les atteintes à la fonction de reproduction peuvent résulter d'une anomalie anatomique, d'un déficit physiologique, d'un dysfonctionnement dans la réalisation de l'acte sexuel.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 344-1 en Polynésie française : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : "Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article Annexe

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Mécanisation, reproduction technique; originalité, aura , etc. * L'art et son discours sur les sciences et techniques (utopie, critique); la technique comme motif d'inspiration (éloge du progrès, dénonciation de l'entropie, etc.).

Article Annexe Ib

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CONNAISSANCES LIMITE DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 S1 - Culture artistique et communication visuelle S 1. 1 - Arts, techniques et civilisations Histoire de l'écriture, du signe, des supports, usages et techniques de reproduction

Article Annexe Ib (suite)

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Plus petite particule visible gérée par des données numériques, elle constitue l'unité de base de la reproduction en système informatique.

LEGIARTI000024744653

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Le Comité secteur public de l'IFAC complète cette définition en introduisant deux critères supplémentaires : - le critère de non- reproduction d'un événement ou d'une transaction dans un avenir prévisible, selon lequel l'événement ou la transaction est

LEGIARTI000024751070

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Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 345-1 en Nouvelle-Calédonie : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : " Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article Annexe I (suite)

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Non seulement les productions intellectuelles peuvent être effectuées directement sur les réseaux numériques mais ceux-ci peuvent aussi être le support d'une utilisation, d'une reproduction ou d'une représentation d'éléments protégés ou protégeables

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