assistés pendant les débats de Sylvie GIREL, greffier A l'audience, Evelyne ALLAIS a fait le rapport, conformément à l'article 804 du code de procédure civile.

X...) le problème du rocher » ; que celui-ci lui a dit que « plein de choses n'allaient plus sur le bateau dont la dérive qui était soit disant cassée (...)

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Semi-Loc, de la SCP Boré, Salve de

ROTH, (toque 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : Madame [Y] [A] [S] épouse [N], agissant tant en son nom qu'en qualité de représentante légale de ses filles mineures

Représenté par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame H... L... épouse N... [...] [...]

demeurant "Le Grand Bois" Villa n° 8 à ST CYR LA RIVIERE (91690) REPRESENTÉS par Maître RIFFAUD, avocat au Barreau de ROCHEFORT, postulant, plaidant par Maître F..., avocat au Barreau de SAINTES SARL ROC

. ; - Mme Alain XU..., demeurant à Le Thor (84250), Quartier de l'Auduze ; - M.

02888 GRAND CONSEIL DE LA MUTUALITE C/ [E] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Jean Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain

Bruno XS..., demeurant Villa Roche Fleurie, ..., 4 / de M. Jean-Marc N..., demeurant Provence Logis , bâtiment 21 Lupino, 20600 Bastia, 5 / de M.

dont le siège est 28, rue Gimelli - 83000 TOULON représentés par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Joseph ROCCA-SERRA, avocat au barreau

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2013, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Monsieur [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] EURL ADL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain

D'APPEL EN DATE DU 22 Septembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain

AUTO [Localité 8] DEVELOPPEMENT [Adresse 11] [Localité 3] Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT S.A.R.L.

Fre´de´ric Rock, M. Bernard Roels, M. Fabrice Ryckewaert, M. Alain Saison, M. Fre´de´ric Segard, M. Patrick Selingue, Mme Ve´ronique Seys, M. Renald Smith, Mme Ve´ronique Stopin-Regnier, M.

JEAN-CLAUDE XQ..., DEMEURANT A SP. 85024 REPUBLIQUE DE DJIBOUTI ET ALAIN ZJ...

4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2008 No 2008 / 215 Rôle No 06 / 11051 SCI SLD C / Alain X... Lina X...

Alain X...