AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Médirest, société anonyme, dont le siège social est ..., agissant poursuites

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Aurélie

de la faute caractérisée de sorte qu'ils n'ont pas justifié légalement la déclaration de culpabilité" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Christian Z... et Aurélie

de ce je m'en foutisme dont vous faites preuve et qui perdure depuis des mois, c'est l'image du groupe qui est maintenant très dégradée et je vous rappelle que c'est celle de ma famille !!!!!

n'est pas mentionnée.

[S] [F] est propriétaire, depuis le 20 décembre 2022, du lot n°7 de la copropriété sise [Adresse 4].

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AXA Global risks, société anonyme, venant aux droits de la compagnie Seine et Rhône, dont le siège est

Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...

lendemain au commissariat pour justifier de son identité, que s'étant présentée au commissariat quelques jours plus tard, elle a été placée en garde à vue pour séjour irrégulier ; que le préfet de l'Aude

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hytec, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

2026J00711 SASU MYOTEC [Localité 1] NORD N° RG: 2026P00761 DEBITEUR SASU MYOTEC [Localité 1] NORD Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 938 511 995 - 2024 B 7570 Enseigne : « MYOTEC » Représentant légal : Aurélie

Le discours est incohérent par moment avec des néologismes et des idées parasitées par un syndrome d’influence. Le délire est polythématique et multimacanismal : M.

[H] [K] a été représentée par son Conseil, qui a déposé ses pièces et conclusions, vers lesquelles il est renvoyé pour un plus ample exposé.

Cette option, qui s'applique à l'ensemble des salariés de l'entreprise, est irrévocable. 6.

tenue le 26 Mars 2026 par Mme Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 10 Décembre 2025, Assistée de Mme Audrey

[W] 'n'accepte pas la critique, il essaie constamment de montrer qu'il est le patron, il essaie en permanence de monter les filles les unes contre les autres, il dégrade [G] et [I], il ne fait confiance

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société AURES TECHNOLOGIES à payer à M.

en-tête de la SARL, dont la mention "au capital de 100 000 francs" avait été raturée quant au chiffre et remplacée par "500 000 francs" (au 20 mai 1996)" ; que cette modification a été effectuée par Aurélie