suivant déclaration d'appel du 22 mars 2017, APPELANT : Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 1] 1959 à MAROC de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] assisté et représenté par Me Magali BISIAU

concerné par le prélèvement ; - pour les prélèvements dans les eaux souterraines : ne pas entraîner un rabattement significatif de la nappe où s'effectue le prélèvement pouvant provoquer une remontée du biseau

convocation de Mme Y... à l'entretien préalable en date du 18 juillet 2008 indique la mise à disposition de la liste de conseillers dressée par l'autorité administrative à l'inspection du travail située à Bisdary

d'appel du 12 février 2019, APPELANTE : Madame [V]-[M] [G] née [J] née le 03 Octobre 1956 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée et assistée de Me Magali BISIAU

rapport sur l'état de santé de Mme C a été établi le 17 février 2020 par le docteur A D pour être soumis au collège de médecins, au sein duquel siégeaient les docteurs Pascale Delprat-Chatton, Pierre Bisbal

droit des fixations, qui amène par voie de conséquence à un décrochage du panneau, - les chevrons de finitions présentent en majorité un flambement sur leur longueur, la partie haute est taillée en biseau

Binbay, lawyers practising in İstanbul. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. On 17 May 1982 the applicant was arrested and taken into custody.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Elle a fait dresser un procès-verbal de constat par commissaire de justice le 12 juillet 2021 qui relève, notamment : - le défaut de planéité du sol du salon/cuisine - l’absence de biseau ou couvre-joints

La société par actions simplifiée Intelligence Culinaire avait pour activité la fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.

La pièce posée pour un tel coût étant cependant moins travaillée que le rayon d'origine (absence de biseau), il convient de réévaluer ce prix et d'allouer à M. et Mme [F] la somme de 100 euros.

Localité 3] Représentée par Maître BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître BIACABE

BORDEAUX ; DÉFENDERESSE : Société DALKIA, S.A., dont le siège social est sis Panorama 204 rue Sadi Carnot 59350 ST ANDRE LEZ LILLE, représentée par Maître Corinne POTIER, substituée par Maître Maxime BISIAU

Après l’aire de lavage, l’emprise prend un troisième portail électrique avec digicode et continue en biseau jusqu’au hangar de stationnement pour bateau en formant une pointe d’environ 4,5 mètres .

avocat au barreau de BAYONNE substitué par Me KRATA INTIMÉS : Monsieur [T] [J] né le 01 Janvier 1990 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Magali BISIAU

apposées sur la partie gauche du couvercle, d'un système d'ouverture au centre, - une face inférieure constituée d'un couvercle intérieur creux, cerclé d'un rebord présentant une découpe creusée en biseau

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître LECOCQ PELTIER loco Maître BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

tranchant, type rasoir, - une fracture ouverte de la partie supérieure du tibia droit, la plaie siégeant sur la face externe du tiers supérieur de la jambe, la radiographie confirmant une fracture en biseau