Borgne, à la commune d'Herblay et au ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.

Vinçot et Le Borgne c/ Caisse de mutualité sociale agricole du Finistère, 2 août 1984, p. 450.

[U] [Z] [Adresse 1] comparant par Me Nathalie LE BORGNE [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU L'IMMOBILIER DE NATHALIE [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience publique du 16 Janvier 2025, devant Mme Laurence

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01040 DEMANDEUR SARL TRAFIC COMMUNICATION [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Nathalie LE BORGNE [Adresse 2] DEFENDEUR Mme [D] [Z] [J] [Adresse 3] non

PLOMBIER A COMPIEGNE, REPUTE POUR ETRE UN "THAUMATURGE"; QUE CE DERNIER, BIEN QUE S'ETANT RENDU COMPTE QUE LE JEUNE LUC ETAIT "COMME UNE LOQUE" DANS LES BRAS DE SA MERE, ET DANS UN ETAT GRAVE, SE BORNA

A B, représenté par Me Le Borgne demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 28 novembre

A C, représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 janvier 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informé de la perte de validité de son

A B, représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 24 février 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur lui a retiré quatre points de son permis

A B, représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 janvier 2024 par laquelle la préfète des Vosges a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée

A B, représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur a prononcé l'annulation de son permis de conduire pour perte

B C, représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 décembre 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informé de la perte de validité de son

The court dismissed this request on the ground that P.A.L. had not given any statement to the Bologna Police.

Au vu du résultat de cette expertise, ces derniers ont refusé d’entériner le bornage.

Opinion of Advocate General Campos Sánchez-Bordona delivered on 17 January 2019.#ÖKO-Test Verlag GmbH v Dr. Rudolf Liebe Nachf. GmbH & Co.KG.

Campos Sánchez-Bordona, presentadas el 2 de abril de 2020.#Asmel societá consortile a r.l. contra A.N.A.C. - Autorità Nazionale Anticorruzione.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 janvier et 13 février 2023, la société La Maison Familiale de Provence, représentée par Me Kattineh-Borgnat, conclut au rejet de la requête, subsidiairement

Par des mémoires en défenses, enregistrés les 26 novembre 2020, 3 et 21 mai 2021 la société coopérative à forme anonyme à capital variable La Maison Familiale de Provence, représentée par Me Kattineh-Borgnat

[Q] [U] et Mme [R] [F], Mme [N] [D] et Mme [V] [K] [E] épouse [W] en bornage.