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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2403268_20260212
12 février 2026
Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Juge unique - Eloignement
DTA_2402557_20241120
20 novembre 2024
Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère CHAMBRE
DTA_2300375_20231023
23 octobre 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
DTA_2300119_20230928
28 septembre 2023
Briquet, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300182_20231229
29 décembre 2023
DTA_2300002_20230928
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2300440_20231214
14 décembre 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux substituant Me Claveleau , avocat des requérants.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513336_20260302
2 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 septembre 2025, l’association loi 1901 Saint-Denis Union Sports, représentée par Me Brault, demande au tribunal : 1°) d’annuler : - la
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2008219_20220818
18 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2020, la SARL Philippe Vediaud publicité, représentée par la SELARL Cabinet Palmier Brault et associés (Me Palmier), demande au tribunal
ORTA_2008221_20220818
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2405840_20250620
20 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juin 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Hoppen France, représentée par Me Brault, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres
1ère ch. civile
642e75f48b510604f5bc1f96
5 avril 2023
DAMC, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Adrien LAHAYE Sa MUTUELLES DU MANS IARD [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Christophe BOBEE, avocat au barreau de Rouen Sa BRAULT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03383
9 janvier 2019
vomi par rapport à l'acte sexuel, et a également précisé avec constance avoir ressenti au niveau de son sexe « de la chaleur, une bouche et de l'humidité », puis avoir constaté à son réveil que sa braguette
soc
6079b2149ba5988459c559fd
18 février 1976
VIOLATION DES ARTICLES R 516-5 ET R 516-6 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE FERREIRA REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE EN PAIEMENT DE PRIME DE FIN D'ANNEE PAR SON EMPLOYEUR, LA BRIQUETERIE
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007873924
24 juin 1994
sur une circonstance qui ne peut être regardée ni comme révélant une volonté de la direction de l'évincer, ni comme une discrimination à son encontre ; qu'ainsi, la société "Avions Marcel-Dassault-Bréguet
civ1
613722ebcd58014677403331
17 juin 1997
Louis-Christian X..., demeurant Le Bruguet, route d'Albi, 81800 Rabastens, 2°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00965
30 mars 2016
survenance du sinistre ; que [I] [S] a indiqué dans ses déclarations devant les services de gendarmerie qu'il était souvent seul lorsqu'il mettait le feu mais qu'à un moment il avait mis le feu avec son briquet
Chambre 4-8b
69e3196ccdc6046d47a803c0
17 avril 2026
victime le 26 février 2019 d'un accident du travail alors qu'il remplissait une bétonnière, le poids de la cuve lui ayant emporté le bras gauche en actionnant le volant pour vider la cuve dans la brouette
Chambre sociale
65c1dd01b1dbba0008e25cc1
25 janvier 2024
Vous soulignez que vous avez été contraint, une fois, devant votre collègue à refermer votre braguette qui s'était malencontreusement ouverte.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2504225_20260217
17 février 2026
Briquet, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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