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2 870 résultats pour « Caroline PHIDIAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

64534cbf37f394d0f8f6660e

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère, chargé du rapport et par Mme Caroline

Source officielle

Page 26 sur 144

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TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1addcdc6046d47c12cdf

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

. : 2024004471 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152bcfcdc6046d47f2728d

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

Assisté de Maître Caroline BREMOND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

17e Chambre B

61624d71ed30a8f56173839b

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Rôle N° 13/04839 [D] [X] C/ SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Luc KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d2

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Monsieur Philippe X... Madame Maryline X... Madame Caroline X... épouse B... Monsieur Jean François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a76

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

.-... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par Me Philippe NEMAUSAT, avocat substituant la SCP NGUYEN PHUNG-ABRATKIEWICZ et avocats associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Céline X...

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1b9cdc6046d47b77d87

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6688ddfe676b73dd81b96c6c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

8] ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX03] ou [XXXXXXXX04] [Courriel 12] / [Courriel 13] ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Nous, Mme Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d0

Appel

16 avril 2002

16 avril 2002

COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Monsieur Alain JUNQUA, Premier Président, Madame Anne-Marie BAUDON, Conseiller, Monsieur Pierre HOVAERE, Conseiller, Monsieur Axel BARTHELEMY, Conseiller, Madame Caroline

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163c645f3112a7c58687496

Appel

21 octobre 2009

21 octobre 2009

DR SCHELLER COSMETICS AG agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] ALLEMAGNE représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Caroline

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b174e929a9d8fa47f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BATIMENT ET PROMOTION dont le siège social est sis [Adresse 29] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Philippe VAQUIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363684e37e31b7f744449b0

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef598cdc6046d470e37d6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 27/12/2024 La cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 28 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef5b4cdc6046d470e3992

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 27/12/2024 La cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 28 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197232

Admin. suprême

15 mars 2004

15 mars 2004

René A..., à Mme Mireille B..., à Mme Anne-Caroline C..., à M. Henri ACE, à Mme Catherine D..., à M. Serge E..., à M. Patricia F..., à M. Philippe G..., à Mme Magali H..., à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1f2

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Caroline MATRAT MAENHOUT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007863173

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

Philippe T..., demeurant ... ; - n° 130971, présentée par Mme Nicole XW..., demeurant ... ; - n° 130972, présentée par M.

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CA

4e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcd7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

culée au RCS de [Localité 19] sous le n° 411 848 195, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 11] Représentant : Me Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a791643bddf8ff84da5

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2025 RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 248 EN DATE DU 9 SEPTEMBRE 2025 Président : Madame Véronique VEILLARD présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5d1c5cdc6046d471a110e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINO Rôle n° 2025F1170 Procédure 2024RJ362 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société, [Adresse 1] Date d'ouverture : 29/10/2024 Juge-Commissaire : Monsieur MONIN Philippe

Source officielle