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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
67ef715f8d5c08d4a262e5b2
3 avril 2025
3 avril 2025
ALPES-MARITIMES , demeurant [Adresse 1] défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65449cacc71a6a83181c8c30
2 novembre 2023
2 novembre 2023
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306276_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Sanchez liquidateur judiciaire de la SARL Jean-Paul Munoz, de la SA Axa France Iard, de la SASU Afonso Carrelages, de la SA Allianz Iard, de Me Michel Galy liquidateur judiciaire de la SARL Michel Chuecos
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88729
12 septembre 2006
12 septembre 2006
régulièrement assigné Madame Isabelle X... épouse D... ... non représentée, bien que régulièrement assignée DEBATS : A l'audience publique du 01 Juin 2006 tenue, sans opposition du ou des avocats, par Mme CHERBONNEL
Source officielle8e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f79
20 novembre 2014
20 novembre 2014
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne CHALBOS
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103444_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Katz, président, Mme Chalbos, conseillère, Mme Jorda, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. L'assesseure la plus ancienne C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102529_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Katz, président, Mme Chalbos, première conseillère, Mme Péan, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023 L'assesseure la plus ancienne, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102538_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Katz, président, Mme Chalbos, première conseillère, Mme Péan, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023 L'assesseure la plus ancienne, C.
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030987
6 juillet 2022
6 juillet 2022
deux mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 5 janvier 2021 par le Tribunal de commerce de CUSSET (RG n° 2020/001960) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1512077-1581864
22 novembre 2005
22 novembre 2005
En application de l’article 41 (satisfaction équitable), la Cour alloue pour dommage moral 20 000 euros (EUR) à Chriso Kakoulli et 3 500 EUR à chacun des autres
Source officielleChambre 3-4
68df5f1c38ac3a658931de81
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ad4781dc057dee7d3b
11 mai 2022
11 mai 2022
décembre 2021 par le juge commissaire du tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 19/00088) par le Tribunal COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5b4
18 mai 2022
18 mai 2022
d'une ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 octobre 2021 par le Président du tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 21/00490 ch6) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
63d3796dd1bc2605de4b45da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00802_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Faïck, président, Mme Lasserre, première conseillère, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01247_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les observations de Me Machado Torres, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01248_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00266_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001772_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de Mme Nègre Le Guillou, rapporteure publique, - et les observations de Me Saules,
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21947_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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