Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
5fdd75ea3a44f621ed66e8b8
11 septembre 2018
11 septembre 2018
de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 13/07274 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle
Source officielle9ème chambre
DTA_2312972_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Emmanuel Bernard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65af6843b6c6260008b5309c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AURA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0253 Ayant pour avocat plaidant, présent à l'audience, Me Emmanuelle DUBREY
Source officielleRéférés Proximité
68f2afc4e97b8c182997c04e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ils ont indiqué se désister de leur demande d’expulsion à l’égard de Madame [T] [F], celle-ci ayant rendu les clefs et quitté les lieux le 4 décembre 2024.
Source officielle5e chambre civile
5fe21088655d6b18a9e85d23
15 décembre 2020
15 décembre 2020
GAILLARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
60377e05d039cd59637459be
17 mars 2015
17 mars 2015
tenues en audience publique : 17 Février 2015 Date de mise à disposition : 17 Mars 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielle1ère chambre civile B
60373e2f735be21caf507a15
12 mai 2015
12 mai 2015
plaidoiries tenues en audience publique : 31 Mars 2015 Date de mise à disposition : 12 Mai 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielleSurendettement
69803ae8cdc6046d4798538c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BANQUE POSTALE SERVICE SURENDETTEMENT 20900 AJACCIO CEDEX 9 non comparante Société ASSOCIATION EMMAUS SOLIDARITE 21 RUE LE BUA 75020 PARIS non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67fc
10 janvier 2023
10 janvier 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae26
3 janvier 2023
3 janvier 2023
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6630898603169600084135f4
29 avril 2024
29 avril 2024
SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL venant aux droits de la société AFFINE R.E [Adresse 3] [Localité 13] Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 et Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0d3fc25a97f0381f4c77
4 mars 2015
4 mars 2015
Adresse 5] [Localité 2] Représentées par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant Assistées de Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
644229fdd2fa6fd0f8040549
20 avril 2023
20 avril 2023
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
64a7b0933bcaf505db696844
6 juillet 2023
6 juillet 2023
1] [Localité 7] Représentée et assistée par Me Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483 substituée à l'audience par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-7
69d8a367cdc6046d47bd4140
9 avril 2026
9 avril 2026
APPELANT Monsieur [P] [L] né le 08 Avril 1947 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jenny CARLHIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Emmanuelle PLAN, avocat au
Source officielle5e chambre civile
6970afeacdc6046d47194283
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY Le délibéré, initialement fixé au 13 janvier 2026, a été prorogé au 20 janvier ARRET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6708c00b445a086e2bcedb8f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleChambre 04
66335af4c0d3e3fe99cada51
15 avril 2024
15 avril 2024
3] [Localité 4] représentée par Me Sylvain STRIDE, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : La SCCV [6], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3122e3e3b1864ce21c0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseillère, Emmanuel
Source officiellePage 26 sur 38
DE FERRY DE FONTNOUVELLE-DIALLO, Clement, Soya, Emmanuel
07/07/2026
Voir →
AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
Voir →
LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
Voir →
PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
Voir →
MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
Voir →