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31 819 résultats pour « Emmanuelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d9cd58014677420fb8

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

que le prévenu a été, pour des mineurs, un intermédiaire de débauche et de corruption et que la constatation de l'arrêt, selon laquelle Xavier Z... a eu des rapports sexuels avec Lydia C... et avec Emmanuelle

Source officielle

Page 26 sur 1591

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10789

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Contrairement à ce qu'indique Madame Emmanuelle X..., si les nombreuses pièces produites démontrent des échanges suivis entre les deux sociétés, elles établissent également que Madame Emmanuelle X... qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a1

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Emmanuel X... a relevé appel de ce jugement. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8921e

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

DAFY MOTO est condamnée d'office à rembourser aux organismes concernés les allocations chômage versés à Emmanuel Z... dans la limite de 6 mois d'allocations ; Emmanuel Z... qui ne démontre pas qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302393_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201977_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:134

CJUE

11 mars 2010

11 mars 2010

#Emanuela Sbarigia proti Azienda USL RM/A a další.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Tribunale amministrativo regionale per il Lazio - Itálie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

ENTREPRISES a délivré à Emmanuel X... un avertissement.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62ff285565816bc563602c3c

Appel

18 août 2022

18 août 2022

août 2022 X SE DISANT [W] C/ LE PREFET DE L' HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 18 AOUT 2022 Nous, Monsieur Eric EMMANUELIDIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

300 000 euros en réparation du préjudice subi par lui en raison de la dénonciation mensongère calomnieuse de Mademoiselle Emmanuelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886cb

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

No 06/01854 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

avocats au barreau de BEZIERS, postulant, DEMANDEUR D'UNE PART ET Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Amandine FERRÉ, avocat au barreau d’ALBI, plaidant, et par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3f

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Emmanuel X... a signé le même jour avec la société CONVERGENCE ACHATS un nouveau contrat de travail ; Que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13d

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

SELARL EMMANUEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc2

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92377

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Emmanuel X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 14 août 2013.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205007_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CC

civ1

60794c4e9ba5988459c453b9

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Emmanuel X..., né le 3 mai 1938, a assigné le 13 novembre 1987 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Par acte d'huissier de justice du 11 mai 2016, la société Emmanuel Garcin a assigné la société Le Clos de Jane en paiement de dommages-intérêts sur le fondement de la clause pénale.

Source officielle