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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90268
11 février 2013
11 février 2013
représenté par Madame Z... ; APPELANTS ET : Monsieur Eric Y..., demeurant ...
Source officielle15e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406be
20 avril 2023
20 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Mars 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL ORION 24c/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
60324a3169701c8017004334
8 mars 2018
8 mars 2018
le chercher car il ne sentait pas bien, puis trois minutes après, elle était informée que les pompiers allaient être alertés ; Lorsqu'elle est arrivée sur les lieux, M.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64767
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 9 juillet 2024 à Me Eric LE COZ la SELARL CAP JURIS FCG ARRÊT du : 9 JUILLET 2024 MINUTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e455480
11 juillet 2024
11 juillet 2024
la SCP ETCHEVERRY-ETCHEGARAY, avocat au barreau de BAYONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 mai 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric
Source officielleChambre 3-2
679336bdcc9763289b7251c6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[R] LES MANDATAIRES M.LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Radost VELEVA-REINAUD Me Eric AGNETTI PG Décision déférée à la
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af2bb40ec8318f31cac
19 octobre 2023
19 octobre 2023
venant aux droits et obligations de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Nord France Europe par voie de fusion/absorption à effet du 1er mai 2017 ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Eric
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6616d46263271232b2e4678e
10 avril 2024
10 avril 2024
[Y] n’a jamais eu lieu sans que le rapport la préconisant ne soit assorti d’un impératif quelconque ou d’une alerte quant aux conséquences de son absence.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
65833fb33ea7c8c1129c075d
20 décembre 2023
20 décembre 2023
, Juge Monsieur Rémi FERREIRA, Juge Assesseurs, assistés de Samir NESRI, Greffier DEBATS A l’audience du 25 Octobre 2023, tenue en audience publique devant Monsieur Benoît CHAMOUARD, et Monsieur Eric
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11260
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2015 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Codifrance
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f58
13 mars 2018
13 mars 2018
représenté par Me Eric DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 07 Décembre 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CREUSE ET : 1.- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668838e6342d338c20d30fc4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 [Localité 3] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b939
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Représentant : Mme Z... munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Monsieur Eric
Source officielle4ème chambre
DTA_2101681_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdb4c40aa805a7864c5b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Localité 2] (Liban) (Liban) Représenté par Me Paola PEREZ ZARUR, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL MONA & CO [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 532 027 323 Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6025eaeadf40ca721385d0b7
11 février 2021
11 février 2021
N° SIRET : 782 618 662 00169 [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Eric Allerit de la Seleurl Tba, avocat au barreau de Paris, toque : 28, ayant pour avocat plaidant Me Richard Dazin, avocat
Source officielle9ème chambre 2ème section
6a10a1eacdc6046d479b0239
22 mai 2026
22 mai 2026
La personne que j'avais eu au téléphone m'a ensuite déclaré qu'elle allait m'envoyer un coursier afin de récupérer ma carte bancaire qui devait être " décapsulée ".
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
642e75b28b510604f5bc1d96
5 avril 2023
5 avril 2023
[F] [V] à payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le recouvrement sera poursuivi par Me Eric Allerit
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0312DEC001311587
12 mars 1990
12 mars 1990
Sven-Erik BERGSTRÖM Vikbolandet, F 30.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92623
3 juillet 2015
3 juillet 2015
a déclaré Eric A...
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