mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle FABIANI

Christophe BACONNIER, Président de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - DÉFAUT - par

Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

[N] [U] (Me Fabien BOUSQUET) C/ MUTUELLE DES MOTARDS (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et

[Y] a de nouveau consulté le docteur [M] qui a suspecté une pathologie inflammatoire et a évoqué une arthroplastie totale de la hanche gauche compte tenu de la gêne occasionnée par l'ostéonécrose de la

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

[M] [J], Entendue Me Fabienne DELECROIX de la SELARL DELECROIX-GUBLIN, avocat au barreau de Paris, représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Mme Anne BOUCHET, Substitute Générale,

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 11 mai 2023, M. Pascal VERGUCHT, chargé du rapport, M.

Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 04 janvier 2024

GRENOBLE en date du 06 juillet 2010 suivant déclaration d'appel du 30 Juillet 2010 APPELANT : Monsieur [G] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Cédric LENUZZA substitué par Me Gauché

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 04 mai 2026,

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Seyrine AOUANI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES BPCE ASSURANCES IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Fabien

Les lésions initiales étaient les suivantes': cervicalgies et douleur trapèze gauche, douleur du pli de l'aine à droite. Entorse cervicale bénigne. Contusion du trapèze gauche.