Un espace libre d'au moins 0,6 mètre de large en projection horizontale est réservé autour de tout réservoir aérien raccordé. Toutes les vannes sont aisément manœuvrables par le personnel.

LEGIARTI000024744027

—

Les produits sont largement indépendants des charges et, d'ailleurs, par principe, non affectés. En comptabilité d'entreprise, le rattachement des charges aux produits peut se concevoir en deux temps.

LEGIARTI000024751067

—

LEGIARTI000024751074

—

Le critère du contrôle appliqué au seul périmètre de l'Etat peut conduire à une appréhension partielle du patrimoine public s'il n'est pas placé dans une perspective plus large.

Article Annexe II

—

Dispositif d'écrasement : La force d'écrasement dirigée vers le bas est exercée au moyen d'une traverse rigide d'environ 250 mm de large actionnée par deux vérins hydrauliques à double effet disposés verticalement et montés avec des joints universels

Article Annexe IIc

—

(b) Les situations comportent des exercices de mathématiques recouvrant une part très large du programme de mathématiques et de sciences physiques.

Article ANNEXE

—

Un seul des troubles définis dans ce chapitre peut justifier à lui seul un taux d'incapacité important dès lors qu'il grève largement les capacités de la personne dans sa vie sociofamiliale ou professionnelle. De la même façon, pl

Article Annexe I (suite)

—

THÈME 2.3 : Effectuer des choix stratégiques Le choix des orientations et des modalités de développement stratégique est notamment contingent à la taille, aux ressources financières et plus largement, aux capacités de l'entreprise.

Article Annexe I

—

Cette surface est au minimum un rectangle de 3 mètres de large et de 4 mètres de longueur.

Article Annexe

—

On comprend par "gestion des déchets d'emballages ménagers" la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets d'emballages ménagers et, plus largement, toute activité visant à organiser la prise en charge des déchets depuis leur

Article Annexe

—

Toujours artistique, elle contribue largement à leur donner une personnalité forte et particulière. Si elle occupe le plus souvent une place centrale et fondatrice, sa forme change d'un domaine à l'autre.

Article Annexe

—

Pour enrichir l'imaginaire, on a soin de multiplier et de diversifier les textes, en recourant largement à des lectures cursives. On veillera dans tous les cas à éclairer le contexte des œuvres lues.

Article Annexe

—

La crédibilité de la dissuasion nucléaire repose sur la possibilité pour le chef de l'Etat de disposer, de façon indépendante, d'une gamme d'options suffisamment large et de moyens adaptés à une grande diversité de situations.

LEGIARTI000023732833

—

Il constitue une bande viticole continue de 200 kilomètres de long sur quelques kilomètres de large (seulement 800 mètres sur la côte de Nuits). La région du Beaujolais, à l'extrémité sud, fait partie intégrante de cet ensemble.

Article 65

—

Dans ce contexte, le programme d'identification des menaces biologiques (CICB) sera initié et fournira aux armées la capacité d'identifier un large spectre d'agents biologiques afin d'ajuster les contre-mesures médicales.

LEGIARTI000024744669

—

Le critère du contrôle appliqué au seul périmètre de l'Etat peut conduire à une appréhension partielle du patrimoine public s'il n'est pas placé dans une perspective plus large.

LEGIARTI000048431955

—

Un travail de concertation mené par le garde des sceaux A la suite de la remise du rapport, le garde des sceaux, ministre de la justice, a ouvert, le 18 juillet 2022, une très large concertation sur ces préconisations.

Article Annexe II

—

Accès aux issues et quais de déchargement A partir de chaque voie engins ou aire de mise en station des moyens aériens est prévu un accès aux issues du bâtiment ou à l'installation par un chemin stabilisé de 1,8 mètre de large au minimum. 3.5.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Pour toutes ces affections, les critères de gravité doivent être appréciés de façon très large.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Les temps indiqués au 1 de la présente section sont des temps plafonds dans la limite desquels peuvent être envisagées des majorations des temps ordinaires dès lors que les interventions de l'aidant sont rendues plus difficiles ou sont largement entravées

Page 26 · 532 résultats

← Précédent Suivant →