Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2003553_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402551_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles il a été assujetti au titre des années 2004 à 2018 pour un logement situé au lieu-dit C à La Chapelle Faucher
Source officielle1ère chambre
DTA_2300283_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de zone humide ainsi que les impacts sur les habitats d'espèces protégées détruits, et prévoyant la plantation de haies avec bande enherbée, le maintien des bandes enherbées le long des haies et la fauche
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502758_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le président du tribunal administratif de Toulon a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405161_20250203
3 février 2025
3 février 2025
La requête a été communiquée à la commune de Faches-Thumesnil qui n'a pas produit de mémoire. Par un mémoire, enregistré le 12 décembre 2024, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405165_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La requête a été communiquée à la commune de Faches-Thumesnil qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301437
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Les manquements contractuels avérés, tels que décrits de manière constante par tous les techniciens, permettent de retenir la responsabilité de la Société FAUCHER, chargée du gros oeuvre et de la condamner
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8f1
13 juin 1979
13 juin 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, LE 20 JUIN 1975, LE JEUNE RENE X..., AGE DE 16 ANS ET ELEVE AU LYCEE D'AVRANCHES, EST ALLE FAUCHER DE L'HERBE CHEZ UNE VOISINE DE SES PARENTS, EXPLOITANTS AGRICOLES
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32b8
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Faucher, Mme Béraudo, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f287e
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Faucher, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f289f
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efcd0
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f013b
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09ad
16 mai 1989
16 mai 1989
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a76
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee552
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef064
17 janvier 1989
17 janvier 1989
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef084
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Caillet, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137211acd580146773f0fce
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137212ecd580146773f1aad
25 avril 1990
25 avril 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
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