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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa688
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1e
17 décembre 2013
17 décembre 2013
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 24 Janvier 2012, enregistrée sous le no 11/ 00129 ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANTE : Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04723_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Carré se substituant à Me Brossier, représentant la commune de la Rochelle.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000032064630
15 février 2016
15 février 2016
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Florence Marguerite
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af2e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2023 par Mme [N], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af30
9 juillet 2024
9 juillet 2024
2023 par Mme [U], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielleChambre du Surendettement
67ecc5dc955548e0aba49010
1 avril 2025
1 avril 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION : Selon l'article L. 711-1 du code de la consommation, le bénéfice des mesures de traitement des situations de surendettement est ouvert aux personnes physiques de bonne foi
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3d
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Florent demande à la Cour de : CONSTATER que le licenciement de Monsieur Florent X... est irrégulier et repose sur un abus de droit caractérisé EN CONSEQUENCE, CONFIRMER en tout point le jugement
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd90e5cdc6046d475b3e98
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Tribunal de commerce d'Aubenas Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 005301 […] Représentant(s) : ROYERE Florent Arthur
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
66a14502bfa4c7b1df1a840d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [K] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Angélique TOROSSIAN GANDOLFI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE PRESIDENTIELLE DE JONCTION Nous, PASCAL Florent
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00523_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001223886
27 février 1992
27 février 1992
Renzo Taiuti habite Florence.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a59
28 septembre 2001
28 septembre 2001
Se prévalant d'une clause attributive de juridiction au profit du tribunal civil italien de Pise puis de Florence, la société NUOVA CON-PEL a soulevé l'incompétence territoriale du tribunal de grande instance
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204638_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Lorsque l'indu résulte de ce que l'allocataire a omis de déclarer certaines de ses ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110099
14 février 2018
14 février 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d7f372cdc6046d47aea642
9 avril 2026
9 avril 2026
Ainsi, Mme [Z] [U] ne peut soutenir sa bonne foi du fait de son ignorance. Compte tenu des sommes omises, la pénalité sera donc confirmée dans son montant.
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c415
4 juillet 2025
4 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Nous avons pris la décision de vous licencier pour faute grave, afin de ne pas entraver la bonne marche de notre activité avec votre attitude malveillante qui est incompatible avec une poursuite de bonne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e844
10 avril 2025
10 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611cc957d68b57534e228
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- signé par Florence MARQUES, Conseillère, pour la présidente empêchée, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 26 sur 253