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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_25PA00695_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Genovese au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par M. Genovese ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000643_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Sur la responsabilité du centre hospitalier Annecy Genevois : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404300_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 12 mai 2025, l'EURL Maisons du Genevois déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008255955

Admin. suprême

21 juin 2006

21 juin 2006

Vu 1°), sous le n° 284581, la requête, enregistrée le 29 août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE LABORATOIRES GENEVRIER, dont le siège est ZI 280 rue de Goa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. GENEVIEVE LETHUc/S.A

6253c9c3bd3db21cbdd892d5

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

GENEVIEVE LETHU c/ S.A.R.L. MICOMI S.A.R.L.

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2100772_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

C a été admis au centre hospitalier Annecy Genevois.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11382

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Elle évoque qu'un membre de la commission exécutive lui proposait un café tout en ignorant Mme Geneviève Y... ; -une attestation de M.

Source officielle
CC

civ3

6137221fcd580146773fa690

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Julien-en-Genevois, prise en la personne de son maire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301111_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

O R D O N N E Article 1er :La requête de la SCI du Genévrier est rejetée.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2508862_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Article 3 : L’État versera à Me Genevay, avocate de M. B...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01838_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Genevay une somme de 1 200 euros sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007972208

Admin. suprême

21 avril 1997

21 avril 1997

attaqué ; Article 1er : La requête de l'ASSOCIATION DES SOUS-OFFICIERS, GENEVOIS-AIN est rejetée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00602

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

Z...a déclaré refuser la proposition de modification de son contrat de travail refusant son transfert sur l'un des deux sites proposés ; que Madame Geneviève Z...sera convoquée à un entretien préalable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2201889_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

et de condamner le centre hospitalier Annecy Genevois et/ou l'ONIAM aux entiers dépens.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201172_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il est enjoint au Centre Hospitalier Annecy Genevois de délivrer à M.

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2201190_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Mme A entend engager la responsabilité du centre hospitalier Annecy Genevois en raison d'une faute médicale et d'un manquement au devoir d'information. 2.

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d133

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Moulès, "le long de la route départementale 83 A", et précisant que ce bien "a été acquis en mai 1994 par une société immobilière dont les associés étaient une jeune femme française et un avocat de Genève

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00287

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

U..., ancien dirigeant du Crédit agricole suisse à Genève, a été mis en cause pour des faits de complicité, recel et blanchiment de détournements de fonds publics et de corruption, et blanchiment de fraude

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2146

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Georges, Louis, Alexandre L..., demeurant ... à Villiers sur Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), 5°) Mlle Simone G..., demeurant ... à Villiers sur Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne),

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110719

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Julien A... avait omis de serrer les freins de la chaise médicale dont Geneviève Y... était tombée et exclure toute faute de sa part à l'égard tant de Geneviève Y... que des membres de sa famille, qu'il

Source officielle

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SIREN 439206004Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

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GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS

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SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

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GENEVEY BEAUTE

SIREN 482399847Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

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