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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60340ffbf8e7f4bee5710160
9 février 2017
9 février 2017
APPELANTS : Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (PAYS BAS) de nationalité Hollandaise [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d479
25 janvier 2011
25 janvier 2011
née le 20 Septembre 1963 à HORNCHURCH ESSEX (GB) de nationalité Britannique ... ... 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf5
22 mars 2012
22 mars 2012
ALTRAD INTERNATIONAL, Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social ... 34510 FLORENSAC représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 14 Décembre 1976 à LANDERNEAU ... 29260 LESNEVEN ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant, Me L'HERROU CORRE FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Sébastien
Source officielle2e chambre civile
62624817b1a50c277d4c5aeb
21 avril 2022
21 avril 2022
APPELANTE : Madame [N] [U] née le 10 Septembre 1963 à Alicante (espagne) de nationalité Française 30 rue Gambetta 66330 CABESTANY Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3b71469e057d789a80
27 avril 2022
27 avril 2022
INTIMEE : SARL LC BOULPAT Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège 10 avenue de la Mer - Via Vella 1 34450 VIAS Représentée par Me AUCHE HEDOU
Source officielle3e chambre civile
635236da8c924eadffcc4874
20 octobre 2022
20 octobre 2022
au dit siège social [Adresse 7] [Localité 1] et SMABTP ès qualités d'assureur de SAS BRAULT TP [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentées par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b2cb8fa004f57da28b
4 avril 2023
4 avril 2023
CEVENNES CARBURANT [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19dc63cd64a75c52d3f
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[B] [L] demeurant 7 rue Wood Dliss - 28240 LA LOUPE comparant D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d90
23 juillet 2024
23 juillet 2024
- Logement Bâtiment 6 - 28630 LE COUDRAY non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : [D] [N] En présence de : Madame Florence HENOUX
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d95
23 juillet 2024
23 juillet 2024
28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIÈRES non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52da0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Franck Stock - 28630 LE COUDRAY non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911339036b39a0de81ab
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTIME Monsieur [R] [S] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté à l'audience par Me Emmanuelle ASTIE, avocate au barreau de TOULOUSE substituant Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleChambre commerciale
69d5eb9acdc6046d477bd3d8
7 avril 2026
7 avril 2026
COTTAGEPARKS MEDITERRANEE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christine AUCHE substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle3e chambre civile
686767057c03803a32c27265
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SMA Assureur de RC et DC de la société COTE SUD ENERGIE exerçant sous le nom commercial FRANCE PREFA CONCEPT [Adresse 11] [Adresse 14] [Localité 10] Représentée par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS
Source officielleChambre commerciale
67f603eeebd7282443856710
8 avril 2025
8 avril 2025
SODEV Pris en la personne de son directeur de succursale: TPL PREMIUM 20 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au
Source officielleRéférés
65a8d459e12c85000874af78
17 janvier 2024
17 janvier 2024
le numéro 384 551 834 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle3ème chambre
DTA_2301234_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Herrou, substituant
Source officielle3e chambre civile
6a192a1acdc6046d475465a5
28 mai 2026
28 mai 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04314_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A, représenté par Me Herrou, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 14 février 2020 ; 2°) de prononcer la décharge de 14 626 euros et de 7 185 euros de cotisations
Source officiellePage 26 sur 50