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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CH - Section 1
6789f3b9c2a5bdff9702ff70
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[O] [G], représentant : Me Emmanuel TANDONNET de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE, avocat au barreau de TARBES Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat en charge
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS AGEMA ayant son siège social Avenue Hélène Boucher - 24750 BOULAZAC, immatriculée au RCS sous le numéro B 342027406 représentée par Me Emmanuel
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494670.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
H E ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du maire de Saint-Jean-de-Luz du 18 janvier 2022 par lequel il a refusé de délivrer à l'indivision K un permis
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088b
27 mai 2013
27 mai 2013
Jean-Marc Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e64
12 septembre 2017
12 septembre 2017
représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE de la SCP TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE, avocat au barreau de PARIS avocat non présent sur l'audience Monsieur Emmanuel X... (son fils) né le [
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Jean-Luc Y... ... 49610 ST MELAINE SUR AUBANCE Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92377
24 mars 2015
24 mars 2015
Emmanuel X... C/ Société AVOCATS ASSOCIES Z... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd06
9 août 2012
9 août 2012
Emmanuel X..., exerçant à l'enseigne " X... AGENCEMENT " né le 31 Mai 1967 à ARGENTON SUR CREUSE (36200) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237a
28 avril 2015
28 avril 2015
C/ Me Emmanuelle Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Jean-Luc, 34°/ de Monsieur YJ... Daniel, 35°/ de Monsieur YR... Jean, 36°/ de Monsieur LOUIS ZI..., 37°/ de Monsieur YT... Max Magne, 38°/ de Monsieur ZX...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93264
17 mai 2016
17 mai 2016
RG N : 15/ 00148 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X... M. Jean-Luc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210e
5 mars 2015
5 mars 2015
Pierre-Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add1
5 mars 2008
5 mars 2008
APPELANT : Monsieur Emmanuel X...
Source officielleJ.L.D.
67eed050b848dd6814c5dcdd
3 avril 2025
3 avril 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 5] N RG 25/01197 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SVB Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle
Source officielle2ème chambre
67ef68be6b85edc07d345484
3 avril 2025
3 avril 2025
CCL COMPTOIR COMMERCIAL DU LANGUEDOC Notifié par RPVA le 1 copie dossier 1 grosse à Me Jean-charles MARRIGUES 1 grosse à Me Me Emmanuelle
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007875476
3 novembre 1995
3 novembre 1995
Emmanuel X..., Robert Y..., Jean A... et Romain A... dans le cadre d'emploi des commis territoriaux ; Vu 2°/ sous le n° 149470 la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 juin
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:474685.20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Vu la procédure suivante : La société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane a demandé à la commission du contentieux du stationnement payant d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement
Source officielle6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
MD..., Jean BZ..., DJ... EQ... CB... BN..., Sergio NC...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300262
28 février 2012
28 février 2012
X... et Dalida J... en présence de Jean-Pascal Y... exploitant l'entreprise 2CR ; Que la construction a comporté l'édification d'un muret en limite de la parcelle appartenant aux maîtres de l'ouvrage
Source officielleciv1
61372128cd580146773f1744
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Emmanuel C..., membres du "Cercle des amis réunis de Lodève" (le cercle) créé en 1824 et propriétaire d'un immeuble, ont assigné les époux Jean-Paul E..., M.
Source officiellePage 26 sur 321