D, - et les observations de Me Jourda, représentant le centre hospitalier de Sens. Considérant ce qui suit : 1.

de communication d'une copie du rapport d’intervention, relatif à l’ accident sur voie publique (AVP) du 19 novembre 2016 dont il a été victime, établi par la brigade territoriale autonome (BTA) de Jouars-Pontchartrain

EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS RESEAUX - NFEEO & ENVIRONNEMENT), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Sarra JOUGLA

toque : P325 INTIMÉES SA SMA venant aux droits de la SAGENA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 6] N°Siret : 332 789 296 Représentée par : Me Sarra JOUGLA

tricher, tromper, critiquer les gens qui n'ont pas le même physique, c'est inélégant, c'est facile, c'est bas Roland X... entretient un physique agressif d'honnête homme ; comment une bonne bouille joufflue

Par courrier établi le 20 octobre 2023 transmis au greffe de la cour d'appel d'Angers le même jourpar la cellule de soins sans consentement de l'EPSM de la Sarthe, M.

porte une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté d’aller et venir, à la liberté de circulation, à la liberté de réunion, à la liberté d’expression et à la liberté d’opinion ; - il jouera

JounoLa greffière d'audience, signé A.

prononçant le divorce prend force de chose jugée ; Attendu que l'arrêt attaqué, attribuant à Mme P. une prestation compensatoire sous forme de capital et de rente mensuelle, énonce que l'épouse jouira

Jouhaux, 13001 Marseille, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 février 2002, où étaient présents : M.

DE L’ORANGERIE NAC: 78K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 PRESIDENT : Thibault CUDENNEC, Juge GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience

barreau du Val de Marne, toque : PC 54 INTIMÉS Madame [D] [F] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Rim noelle JOUIDA

B..., représentés par Me Jourda, ont produit un mémoire, enregistré le 13 novembre 2025, après clôture de l’instruction, qui n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2022, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 4 août 2023, la SARL Urgever, représentée par Me Jourda, demande à la cour

E réalise des jeux historiques, qu'ils pratiquent le jonglage et s'investissent particulièrement dans la vie associative et sont, à ce titre, les fondateurs de l'association Impetus, les cofondateurs et

B et Monica A du centre d'accueil pour demandeurs d'asile qu'ils occupent avec leurs trois enfants au 43 rue Léon Jouhaux à Bordeaux, géré par l'association SOS Solidarités ; 2°) d'autoriser le recours

RG 26/00653 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCEA le 04 Avril 2026 Nous, Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Emma JOUCLA

RG 26/00674 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCGE le 05 Avril 2026 Nous, Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente,vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Emma JOUCLA