E..., qui présidait jusque là le groupe Chanel et percevait des sociétés Bourgeois et Chanel un salaire légèrement supérieur à celui offert par la société Paravision ; que le conseil d'administration

Sylla avait reçu un seul coup de couteau, responsable à la fois de la section de la carotide et d'une légère blessure sous l'oreille gauche; qu'en contestant l'actualité du danger au motif que Y...

les seules conséquences concrètes de cet investissement ont consisté, d'une part, dans la formation des deux employés précités, sans changement de qualification, d'autre part, dans une augmentation légère

le moyen : 1 / que pèse sur toute personne une obligation générale de prudence et de diligence, que tout comportement contrevenant à cette obligation générale, ou démontrant une négiligence, même légère

précités, ainsi que la fausseté tant de cinq demandes d'acomptes que du devis du 9 mars 1993 obtenu par elle dans les conditions citées plus haut ; que son observation selon laquelle elle a été peut être légère

(déposé par Olivier X...), une reproduction quasi identique du graphisme utilisé pour écrire le mot Latitude Copy(caractères blancs sur fonds bleu, police identique à l'exception de la lettre L, légèrement

jugement entrepris doit être confirmé en ce qu'il a déclaré la prévenue coupable des faits qui lui sont reprochés, "qu'en revanche, il doit être infirmé sur la peine infligée à la prévenue qui est trop légère

secteur d'activité concerné et nécessitant une réorganisation est susceptible de justifier des licenciements pour motif économique ; que ni la simple baisse, non chiffrée, du chiffre d'affaires, ni une légère

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [W] [U] épouse [A] a présenté de légères douleurs abdominales ainsi qu’une contracture musculaire au niveau des paravertébrales en région

A l'extrémité de l'une des allées, se trouvent, légèrement séparés des autres tentes en raison de la présence d'un escalier, deux tentes supplémentaires où nous observons que l'une des deux sociétés identifiées

dirigeant commun des deux sociétés n'avait pas décidé, dans le cadre d'un dispositif commun aux deux entités, de faire supporter l'intégralité des travaux par la SARL, sauf à ce qu'elle acquitte un loyer légèrement

informatique du magazine Capital, au sein d'un article intitulé : « L'avion LH-10 n'a jamais volé sauf ses clients » : « Le petit appareil conçu par deux jeunes ingénieurs devait révolutionner l'aviation légère

Il est absolument scandaleux qu'un tel danger soit pris à ce point à la légère par la préfecture, alors qu'elle-même avait justifié la fermeture du col à cause du risque terroriste et migratoire.

l'Economie, des Finances et du Plan, ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1995 par le tribunal de grande instance de Chartres (1re chambre), au profit de la société des Etablissements Lesage

générale du 21 décembre 2007 n'était pas applicable en l'absence de décision d'assemblée générale postérieure fixant et adoptant une clé de répartition du coût des travaux afférents à la construction légère

LESAGE-MARCEUL-WALLART LESAGE-ROUSSEAU domiciliée : chez SCP LOUVION [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Françoise KUHN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0090, non comparante, non représentée

Par déclaration enregistrée au greffe le 3 février 2011, la SARL AGENCE LESAGE a relevé appel de l'ordonnance.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 16 MAI 1973), LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CLEMESSY (SOCIETE CLEMESSY) AVAIT CHARGE LA SOCIETE LESAGE DE POURVOIR

[V] [Z] que son taux d’incapacité permanente (IP) était fixé à 8% à compter du 1er janvier 2024 en raison de « séquelles d’un traumatisme de l’épaule gauche avec capsulite consistant en limitation légère

pratiquer, le 9 février 2007, une saisie conservatoire à l'encontre de la société civile immobilière de l'Anjouere (la SCI) et du groupement foncier agricole des Hayes (le GFA) entre les mains de la SCP Lesage