Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie LESTAGE

se encuentra - como documental - el sumario en toda su integridad, y en esta prueba documental aparece : a) declaración de Jaime Martinez Vendrell, prestada a presencia judicial y con asistencia de Letrado

CONDUISAIT UN FUT DE SIGNALISATION BALISANT UN CHANTIER, ET A ETE MORTELLEMENT BLESSE AU VISAGE PAR LA CHUTE D'UN BLOC DE BETON POSE SUR CE BIDON POUR LE LESTER ; CONSIDERANT QUE CETTE METHODE DE LESTAGE

près des linteaux des fenêtres et de raccordements d'évacuations d'eaux usées en façade sur rue, dégradation de la couverture, infiltrations d'eau, présence de bâches non étanches en toiture, sacs de lestage

A l'occasion de la réalisation de différents travaux de rénovation énergétique dans le logement dont il est propriétaire, situé à Lessard-en-Bresse, en Saône-et-Loire, M.

savoir notamment le « projet de fusion entre les sociétés Roquettes frères, Sager, Sogep et Sofip au moyen de l'absorption des sociétés Sager, Sogep et Sofip par la société, et de son avenant en date à Lestrem

Saône-et-Loire), 38) de la compagnie l'Auxiliaire, Société mutuelle d'assurance à cotisations variables, dont le siège est ..., 48) de la société nouvelle Augoyard Delaigue SNAD, dont le siège social est "Lesrandes

, composé(e) de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON, Vice-président placé, Greffier, lors des débats : Madame Amélie LESTRADE

, composé(e) de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON, Vice-président placé, Greffier, lors des débats : Madame Amélie LESTRADE

EXPOSE DU LITIGE Par contrat en date du 1er avril 2023, Monsieur [Z] [Y] a donné à bail à Madame [C] [H] un appartement situé 45 rue de Lessard - 1er étage face à ROUEN (76000), pour un loyer mensuel

En l'occurrence, il résulte des pièces produites que : -Daniel X...exploite à Lestrade et Thouels (12) depuis le 1er juin 1978 une entreprise artisanale de maçonnerie tandis que son frère, Guy X..., a

POINT BLEU [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.

Monsieur le directeur du centre de rétention administrative de [Localité 6] - Monsieur le procureur général - Monsieur le greffier du Juge des libertés et de la détention de NICE - Maître Johannes LESTRADE

conformément à l'avis donné aux parties à l'issue des débats en application de l'article 450, alinéa 2, du code de procédure civile, et signé par Madame Martine FOREST-HORNECKER, président et Madame Amélie LESTRADE

litigieuses ont débuté fin 1993, un an après la prise de fonctions de Rodrigue X... et se sont poursuivies jusqu'en 2003, sans intriguer les sociétés, pourtant dotées, à l'exclusion de la société Entreprise Lestrade

exploite à Lestrade et Thouels (12) depuis le 1er juin 1978 une entreprise artisanale de maçonnerie tandis que son frère, Guy Y... , a démarré, le 20 janvier 1992, l'exploitation d'une entreprise de

Ainsi, dans un rapport en date du 14 février 2014, le docteur F a approuvé les conclusions figurant dans les précédents avis médicaux, rendus notamment par les docteurs Lestrade le 24 février 2010 et Assous

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 août 2022, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Capia de la SELARL Lestrade-Capia, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Jean-Pierre B..., demeurant 396, Steepy Meadow, 92807 Anaheim Hills (Californie - USA), 12 / de la société Lectra systems, société anonyme, dont le siège est à Marticot, 33610 Cestas-Bourg, 13 /

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre 2025, assistée de Emilie LESTAGE