CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500800_20250716
16 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2025, le centre hospitalier de Libourne, représenté par Me Karine Lhomy, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée mais fait part de
6ème Chambre
DTA_2305367_20250924
24 septembre 2025
Lhoste et Brun dont se prévaut M.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2402627_20260325
25 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 octobre 2024, le centre hospitalier de Pau, représenté par Me Lhomy, déclare ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée tout en formulant les protestations
1ère Chambre
603487596af50474ba978fb4
23 novembre 2016
représentées et assistées de Maître François TUCOO-CHALA, avocat au barreau de PAU COMPAGNIE LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Maître Karine LHOMY
DTA_2201864_20230221
21 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, le centre hospitalier de Dax représenté par Me Lhomy déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée tout en formulant les protestations
DTA_2200928_20221117
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré au greffe le 8 juin 2022, le centre hospitalier de Dax, représenté par Me Lhomy, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée tout en formulant les
DTA_2200518_20221012
12 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2022, le centre hospitalier de Pau, représenté par Me Lhomy, déclare ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée tout en formulant les protestations et réserves
DTA_1901915_20221215
15 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 août 2022, le centre hospitalier de la Côte basque et le centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau, représentés par Me Lhomy, concluent, à titre principal
DTA_2200002_20221021
21 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré au greffe le 10 janvier 2021, le centre hospitalier de Mont-de-Marsan, représenté par Me Lhomy, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée tout en
DTA_2400251_20251024
24 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, la société d’assurance MMA Iard Sa et la société MMA Assurances Mutuelles, représentées par Me Lhomy, déclarent ne pas s’opposer à l’expertise sollicitée
DTA_2401423_20251208
8 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 juin 2024, le centre hospitalier de Dax, représenté par Me Lhomy, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, et, à titre subsidiaire, déclare ne pas
Cour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd87299
16 mars 2005
au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Jean-Marie X... comparant en personne, assisté de Me Robert GILBERT, avocat au barreau de LYON SOCIETE BOURGUIGNONNE DE SURVEILLANCE représentée par Me Muriel LHOMME
1 ère Chambre
DTA_2303857_20250225
25 février 2025
l'audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Caffeau-Martin, substituant Me Lhommeau
9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abaed
17 avril 2024
Références : 19/5117 **** APPELANTE : La Société [13] [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Anne LHOMET
Chambre 1 A
66a33c2602a12a235bae6d24
24 juillet 2024
MINUTE N° 382/24 Copie exécutoire à - Me Charline LHOTE - Me Marion BORGHI Le 24.07.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Chambre 1-2
6622095f9ce1420008389629
18 avril 2024
d'assurances GAN ASSURANCES C/ [B] [Z] [D] [U] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Rachel LHOTE-LEMAR
civ3
61372143cd580146773f257d
14 mars 1990
(Gironde), Gradignan, 40°) Madame LHOMME XK..., demeurant ... (Gironde), Gradignan, 41°) XU... MARTIN P, demeurant ... (Gironde), Gradignan, 42°) Monsieur XQ... A, demeurant ...
Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b637a1cdc6046d47b7e9a8
7 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Xavier LHOTE
PPP Contentieux général
66901e01af84b0bef080cbba
8 juillet 2024
Michel GATA Mme [I] [Z] Le 08/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Marie-Sylvie LHOMER
7ème chambre
DTA_2205733_20230112
12 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2022, Mme H G, représentée par Me Lhote, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2022
Page 26 sur 39