conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 5 février 1988) et la procédure, que Mme X... est restée au service de la société Sodios en qualité de magasinière

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1997), que la société Bacardi-Martini

[Y] a été engagé à partir du 7 octobre 1986, en qualité d'aide magasinier par la société APV, aux droits de laquelle vient la société Spx Flow Technology. 2.

n° RG 21/04855), la société Tradall fabrique en Suisse des extraits aromatiques, destinés à être incorporés dans la composition de boissons spiritueuses, fabriquées en France par la société Bacardi Martini

pourvoi formé par Mlle Valérie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit de la société Editions Charles Massin

SH ; - à titre subsidiaire, l'activité de la société Masin SH n'œuvre pas au titre de la restauration du patrimoine.

Elle condamnait la SCP De Cian, Lhermie Massin Thery Massin, notaire ayant reçu l'acte, à relever et garantir la SCI Sans soucis dans la limite de 135 793,38 €.

[D] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christelle MARINI de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [G] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant

et excédé ses pouvoirs ; que la déclaration de culpabilité est, par conséquent, illégale ; "alors, d'autre part, que le fait que Mme X... ait, le 9 août 1990, déposé une plainte simple entre les mains

formé par le maire contre la décision du tribunal administratif annulant son arrêté du 2 décembre 1988 ; que, dans ce laps de temps, la Direction Départementale de l'Equipement s'est, de surcroît, à maintes

suggérant qu'il aurait pu "surprendre le consentement" d'Alice Y... et n'a donc pas justifié légalement sa décision ; "alors, enfin, qu'aucun élément objectif, aucun indice, hormis les déclarations maintes

était sans intérêt; qu'en effet, il était clairement établi que ces cahiers destinés à consigner les observations des deux aides médico-psychologiques, dont le salarié, ont toujours été sollicités à maintes

[L] avait maintes fois rappelé à l'acquéreur potentiel que le site de Puteaux ne faisait pas partie des biens qu'il entendait céder, et que la lettre d'intérêt émise par l'acquéreur potentiel, valable

Le Fiblec, - les observations de Me Leguevaques, substituant Me Mainier-Schall, représentant M. A qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise portant sur les travaux exécutés d'office par l'Etat et confiés à la société Masoni TP, sur sa propriété

Localité 4] représenté par Maître Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 154 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Mme Célia BIGOT-MASSONI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif LOPEZ MASINA et compagnie, dont le siège est ...

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Marina par la société ITM Entreprises et les consorts Cazaux