Codes de loi français

LEGIARTI000031825492

des règles budgétaires des organismes, sur la documentation des procédures ressortissant à la fonction budgétaire et à la fonction comptable : elles décrivent les tâches à exécuter, les acteurs concernés ainsi que les mesures de contrôle interne attendues

Article Annexe III

Dans le cadre de la certification intermédiaire, les activités confiées durant les six semaines de PFMP, correspondent à celles attendues d'un niveau V. 2.

Article Annexe 3

Conduire des actions de gestion en fonction du milieu, des attentes sociales et des risques : raisonner les différentes actions sylvicoles et leurs effets (attendus et indésirables).

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

la mise en œuvre et l'évaluation des prescriptions du présent cahier des charges national et justifie des qualifications prévues aux articles D. 312-176-6 à D. 312-176-8 et D. 312-176-10 ; -la fonction d'encadrement qui comprend : Les compétences attendues

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Il précise les moyens à mettre en œuvre, les publics concernés, les partenariats souhaités et les résultats attendus pour les principales actions envisagées.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

; b) Une présentation des aspects juridiques et financiers de l'opération, mentionnant, le cas échéant, le montant de l'acquisition ; c) Une présentation des objectifs économiques de l'opération, comportant notamment une évaluation des avantages attendus

LEGIARTI000024751081

Il convient cependant de souligner que des évolutions attendues pourraient remettre ce choix en question.

LEGIARTI000024751009

Il convient cependant de souligner que des évolutions attendues pourraient remettre ce choix en question.

Article Annexe Ia

AUTONOMIE Partielle X Totale RESPONSABILITÉ Personnes Moyens Produit X RÉSULTATS ATTENDUS : R1 Les zones d'intervention, les ouvrages et les points clés sont identifiés et caractérisés Le concept architectural

Article Annexe Ib (suite)

Les niveaux taxonomiques Spécification des niveaux d'acquisition et de maîtrise des savoirs Si les niveaux attendus n'étaient pas spécifiés, chaque référentiel de diplôme pourrait convenir à des formations de niveaux très différents.

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

concurrentes, compte tenu du rythme auquel le marché évolue et compte-tenu de la nature et du type d'interconnexion et d'accès concerné notamment la viabilité d'autres produits d'accès en amont, tels que l'accès aux gaines ; 2° L'évolution technologique attendue

Article ANNEXE

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Article Annexe I b

L'avis de qualification ou de réglage complémentaire est conforme en comparaison des résultats attendus et des mesures effectuées. Maîtriser les risques tout au long de l'intervention.

Article Annexe

Capacités générales et compétences attendues C1 S'informer C1-1 Identifier et saisir des données observables C2 Expérimenter C2-l Exploiter des données C3 Définir C3-l Définir un axe d'étude pour rechercher une solution

LEGIARTI000031143608

Critères de choix d'un médicament antibiotique Le choix d'un médicament antibiotique est réalisé en fonction de l'efficacité attendue du traitement, de sa disponibilité, de la nécessité de réduire au minimum la sélection de résistance aux antibiotiques

LEGIARTI000049821303

Les attendus du conseil en évolution professionnelle pour les bénéficiaires Le conseil en évolution professionnelle permet au bénéficiaire de disposer d'un temps d'écoute, de recul et d'appui sur sa situation professionnelle, afin : -d'exprimer sa demande

Article Annexe

Une attention toute particulière sera portée aux connaissances théoriques attendues de la part des candidats au concours externe.

Article Annexe B

Elle bénéficie par ailleurs des effets attendus de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites.

LEGIARTI000040341950

. - le niveau attendu en fin de première est B2 ; Réception - lire des textes de plus en plus longs, issus de la littérature, de la critique ou de la presse et abordant une large gamme de thèmes ; Production - prend des notes, paraphrase ou synthétise

LEGIARTI000028334064

- 5° L'appréciation sur l'atteinte des objectifs, la production des effets attendus et d'effets non prévus, positifs ou négatifs. - 6° L'appréciation de l'impact des pratiques des intervenants sur les effets observés.