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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400373_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Mme A, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400194_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402272_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Nicolet, président, M. Hugez, premier conseiller, M. Cherief, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024. Le président-rapporteur, P.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403931_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Nicolet, président ; - et les observations de Me Belaref substituant Me Giudicelli, représentant le requérant et de Me Martin, représentant le préfet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403959_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Nicolet, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404178_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Nicolet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404182_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Nicolet, - et les observations de Me Weber, substituant Me Riquet Michel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500001_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Si Hassen, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500010_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Si Hassen, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500011_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Si Hassen, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500178_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Philippe Nicolet, - et les observations de Me Riquet Michel, pour le compte de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300507_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Nicolet, - les observations de Me Clemang, représentant la requérante, - et les observations de Me Coquillon, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02707_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse, pour le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie neurosciences venant aux droits du centre
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91fc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[I] [B] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND, avocat au barreau de LILLE Mme [M] [B] épouse [E] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0908DEC001277087
8 septembre 1989
8 septembre 1989
, furent tous deux poursuivis devant le tribunal correctionnel de Nivelles du chef de banqueroute et d'irrégularités dans la comptabilité.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03731_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B et de Me Corbier-Labasse représentant la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle14e chambre
635237bd8c924eadffcc4aba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente, Madame Pauline DE ROCQUIGNY, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officiellepl
60793b349ba5988459c3c2df
12 mai 1989
12 mai 1989
Sont en outre chômées sans récupération les demi-veilles de fêtes légales " ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que la Banque Nicollet Lafanechère a effectué une
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
651d0304fe8d588318c1aea1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre Mme Marie MONGIN, Conseiller M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f36ddc6faf00095889e5
23 avril 2024
23 avril 2024
Statuant sur saisine en rectification d'erreur matérielle, l'affaire non appelée à l'audience, en vertu de l'article 462 du Code de procédure civile, la Cour composée comme suit a délibéré : Madame Nicolette
Source officiellePage 26 sur 354
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