Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Thiers, avocat

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique ; - les observations de Me Gallo ; -

l'exploitation de mines de lithium, nécessaire au fonctionnement des voitures électriques, conduit à des désastres écologiques ; - l'interdiction des véhicules au diesel, qui permettent d'éliminer l'ozone

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Ozer, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de reprendre l'instruction

électroniques paraissant émaner de [L] [V] et lui demandant de procéder à un virement de 100 500 euros en règlement d'une facture du même montant datée du 6 juin 2018 émise au nom d'une société dénommée BURHAN OZAN

née le 8 mai 1954 à Saint Etienne (42) ... 69360 SAINT SYMPHORIEN D'OZON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel GHINSBERG, avocat au barreau de LYON

142.27pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 15651/08 Mustafa OZAN

s635176F2 { width:141.94pt; display:inline-block } .s613376D9 { width:10.67pt; display:inline-block } .s501E6F6 { width:188.94pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 316/08 Hasan OZAN

ZI du Bas Pontet 69360 ST SYMPHORIEN D OZON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me France Y..., avocat au barreau de LYON Instruction clôturée le 02 Février 2007

que par une délibération du 2 juin 1972, le conseil municipal de Mandelieu La Napoule a institué une contribution forfaitaire au réseau d'eau, dont le produit est versé à la compagnie des eaux et de l'ozone

B..., représenté par Me Ozer, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de le convoquer

l'environnement dès lors qu'il augmente la consommation de carburant pour parcourir les tronçons de route dont la vitesse maximale est abaissée à 80 km/h et, par voie de conséquence, la pollution à l'ozone

Appel APPELANTE : Société VENDITELLI TRANSPORTS SAS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 42, route de Saint Symphorien d' Ozon

Saint-Symphorien-d'Ozon, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Sulzer industries France, société anonyme,

désordres et la condamner à réparer le préjudice subi par la société Beghin Say, l'arrêt retient que la société Pennel et Flipo a reconnu sa responsabilité en raison d'une résistance insuffisante à l'ozone

(Essonne), 118) la Compagnie des Eaux et de l'ozone, dont le siège est BP 17508 à Paris (8e), 128) la Caisse régionale de Crédit Agricole, dont le siège est ...

X... que durant la procédure collective, celui-ci a réglé, en sa qualité de caution, les créances CGI, Veedol, Piguet, Ozone et BNP ; que, dès lors, par application de l'article 2029 du Code civil, celui-ci

Affaire, requête n o Date de la décision AKTAS, requête n o 21883/05 13/11/2012 AYGUL, requête n o 21884/05 13/11/2012 SAROHAN, requête n o 11980/07 13/11/2012 SOYTAS, requête n o 18328/07 15/06/2010 OZAN