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4 002 résultats pour « Paola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f1d7d9cdc6046d47f2f032

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Le Greffier Paola BOCCHIA Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe electroniquement par Paola BOCCHIA, commis-greffier.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae6340cdc6046d4701c0d0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aebcaccdc6046d4708b3ed

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Catherine ROZAND Le Greffier Paola BOCCHIA Signe electroniquement par Catherine ROZAND Signe electroniquement par Paola BOCCHIA, commis-greffier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303288_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Par un courrier, enregistré le 5 août 2025, la SAS SOTRAMO PAROLA a indiqué maintenir sa requête en réponse à la demande qui lui a été faite par le tribunal.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2210007_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

A de Paula demande l'annulation de ces décisions. 2. Les décisions attaquées ont été signées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed0

Appel

16 février 2006

16 février 2006

à la banque SAN PAOLO.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a68ccdc6046d4771588a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il n'est pas certain que, dans son esprit, l'Institut Paoli-Calmettes, fût considéré comme tel.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238007

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Paolo Carlo CASIRAGHI 1970 italienne Osio Sotto 12. Alessandro CORRADI 1983 italienne Parme 13. Diego DALL’AVA 1986 italienne Termoli 14. Maria Carlotta DE ROSA 1966 italienne Campiglia Marittima 15.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c244

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

C / Paula Y... Jean Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2200616_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation et de décharge présentées par la société Sotramo Parola.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875ed

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

C/ Paula X... Z..." veuve A...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC004036211

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

30/03/2011 Francesca BONVISSUTO 09/11/1949 Palerme Benito DI FEDE 28/01/1940 Palerme Vittoria CATALANO 22/08/1941 Cinisi Saverina CATALANO 05/08/1937 Marineo Salvatore CIRINCIONE 13/08/1930 Palerme Paolo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88674

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/06243 AFFAIRE : Ana-Paula X... Syndicat UNION LOCALE CGT C/ S.A.S.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61623

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-17.270 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Source officielle
CC

comm

61372427cd58014677412f4e

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque Pallas Stern (la banque) a

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a116f90cdc6046d47a9fc9c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Florence LOMBARD Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Florence LOMBARD Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5ea9cdc6046d47017a77

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

entendue à l'audience du 08 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier FAVELIN, Président, * Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Paola

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6791cdc6046d470203e0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

affaire par assignation en date du 4 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe JEANNEL, Président, assisté de : * Madame Paola

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7981cdc6046d47033036

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

entendue en Chambre du Conseil du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Brigitte SIVERA, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Paola

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7996cdc6046d4703318b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

entendue en Chambre du Conseil du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Brigitte SIVERA, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Paola

Source officielle