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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - A
6438f310a942a604f5e93726
13 avril 2023
13 avril 2023
Jean-Christophe NEIDHART, avocat au barreau de PARIS, toque : C2220 INTIMÉES Madame [B] [T] née [P] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10] (21) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10961bf9fd47c90a13bb9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Jugement du 06 Mai 2020 -TJ de SENS - RG n° 15/00320 APPELANTE Madame [E] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 9] (44) Représentée et assistée par Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d66
3 décembre 2014
3 décembre 2014
saisine du 15 novembre 2012, APPELANTE : Mademoiselle Martine X..., née le 03 Septembre 1960 à TOULOUSE (31000), de nationalité Française, demeurant ...31240 SAINT JEAN, représentée par Maître Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68e1fb82364b3ebed3bf0614
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Patricia NOGARET de
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed3
23 janvier 2006
23 janvier 2006
CROIX DE METZ 54200 TOUL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège toutes deux représentées par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Cour assistées
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b148
29 janvier 2008
29 janvier 2008
pour ce domiciliés audit siège, demeurant 33 Rue Saint Marcoult- 02880 BUCY LE LONG représentée par la SCP MILLOT- LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour Plaidant par Me COLBUS, avocat au barreau de METZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fef
29 janvier 2015
29 janvier 2015
rendu le 28 Juin 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 04 No Section : No RG : 2005F04479 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29. 01. 2015 à : - Me Patricia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:1112DEC001128284
12 novembre 1987
12 novembre 1987
du Préfet, relevant les qualités morales et professionnelles ainsi que les structures très saines de la société, il fut l'objet d'une interpellation suivie d'une incarcération à la maison d'arrêt de Metz
Source officielleCour d'Appel
çoise Madeleine Y... épouse F... Mademoiselle Aline Yc/Maître Olivier G
6253c9d4bd3db21cbdd89509
28 août 2007
28 août 2007
Maître Jean-Marc C..., ès-qualité de mandataire ad hoc de la SA HOTELLERIE ESPERANZA de nationalité Française, demeurant ..., Représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assistés de Maître Patrick-François
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63cb92f39c02507c9078ddf7
20 janvier 2023
20 janvier 2023
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [Adresse 10] [Localité 8] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 775 684 764 représentée par Me Patricia
Source officielleChambre Sociale
661f66002313f20008a525b3
9 avril 2024
9 avril 2024
A MB 70 TAXI, sise [Adresse 2] représentée par Me Patricia AUBRY, avocat au barreau de METZ absente et substituée par Me GRIMBERT, avocat au barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369fd8c0355000835f5b6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représenté à l'audience par Me Camille DIGHIERO BRECHT, substituant Me Laure SOULIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R281 Mme [S] [B] épouse [O] [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Patricia
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201195
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Y..., épouse X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre civile - droit local), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Banque CIC Est
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf8
24 septembre 2008
24 septembre 2008
domicilié au siège social, demeurant 2 A Kalchesbrück-LUXEMBOURG (GD DUCHE) représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour assistée de Me Catherine EDELENYI, avocat au barreau de METZ
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951aa40f8b0008cb79a3
4 avril 2024
4 avril 2024
FLASH TAXICOLIS RCS Metz n° 331 901 397 [Adresse 11] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleSociale A salle 1
5fdc40ecae0e0e64bb295b7c
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Représentée par Me Christine E..., avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Bertrand Z..., avocat au barreau de METZ DÉBATS :à l'audience publique du 18 Septembre 2018 Tenue par Sabine Z...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Requête n o 27575/04 La requérante, M me Patricia Darque, est une ressortissante française, née en 1967 et résidant à Rochecorbon.
Source officielleChambre 2 A
6622096b9ce14200083897c7
18 avril 2024
18 avril 2024
L'OCTROI prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] à [Localité 5] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, Avocat à la cour APPELANT sous le n° RG 21/4065
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00633
3 avril 2013
3 avril 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 18 octobre 2011), qu'engagée par la société Renz le 1er juillet 1977 en qualité de secrétaire, Mme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0412DEC001683990
12 avril 1994
12 avril 1994
Patrick TITIUN Magistrat détaché à la direction des
Source officiellePage 26 sur 27