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17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee35

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Il ressort des pièces de la procédure que le 1er juillet 2008 est intervenu un contrat de mise à disposition d'une durée d'un mois entre la société Robert Half International et la société Sandoz concernant

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Pirard, Francois Robert Pierre, Pirard

SIREN 822724498Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/07/2026

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Créations

Gauduchon, Franck, Robert, Pierre

SIREN 106458755Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/07/2026

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Créations

FILANCIA, Antoine, Robert, Pierre

SIREN 808307649Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

05/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROBERT, Pierre-Jean

SIREN 899845572Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/07/2026

Voir →

Créations

FERRY, Pierre, Robert

SIREN 106299894Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

28/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 8

61629882201c88caf8c4e2c4

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

cause la société Robert de ses autres demandes, y ajoutant, d'écarter des débats les pièces 15 à 24 communiquées par l'intimée le 8 janvier 2013, de condamner la Sarl Robert à lui payer une somme de 3.000

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01015

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Transports Bruno Robert et Bruno Robert entrepôts du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d0

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Robert A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ed

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

Robert Marcel X...

Source officielle
CC

civ2

61372391cd5801467740b723

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Pierre, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fabd

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

M.Suzanne Robert X... et Mme Valentine Y... se sont mariés le 30 juin 1990 sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c1

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

en son contredit, - de confirmer le jugement, - de débouter Robert X... de ses demandes plus amples et contraires, - de condamner Robert X... à lui payer la somme de 2.500 euros sur le fondement de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200964

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Jean-Pierre et Patrice Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101144

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Robert Y... à sa mère ; cet avantage indirect est en conséquence rapportable, pour ce montant, aux successions et le jugement sera infirmé en ce sens ; (...)

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306748_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100531

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Pierre X... et la Sa Editions Adele soutiennent également que cette exploitation est contrefaisante faute d'avoir recueilli leur accord préalable ; Qu'il ressort des pièces versées aux débats que les

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007728509

Admin. suprême

27 mai 1988

27 mai 1988

Pierre B..., Joseph Y..., Robert Z..., Jean-Louis A..., Jean C..., Zacharie D..., Albert E..., Jean G..., Joseph I..., Honoré J..., Rémi J..., Michel K..., Robert L..., Félix M..., Jean-Réné N..., Mmes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110286

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

X... et de la société Editions Adèle, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Editions Robert Y..., de la société Interforum ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c404e6

Cassation

6 février 1973

6 février 1973

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, LE 17 JUILLET 1958, ROBERT Y... DIT ROBERT X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2101300_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Par un mémoire en défense et des pièces enregistrés le 15 octobre, le 22 novembre 2021 et le 24 mars 2022, la commune de Saint-Robert conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4f

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

C/ LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 DECEMBRE 2005 Requérant à la récusation : Monsieur Robert X... ..

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2407830_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 7 mars 2025, le préfet du Val-d'Oise conclut au rejet de la requête et produit les pièces constitutives du dossier. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6538b3b47ffc2c8318edffad

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[B] du surplus de ses demandes, - débouté la société Pompes funèbres Sotty Robert de ses demandes, - condamné la société Pompes funèbres Sotty Robert aux entiers dépens.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838325

Admin. suprême

31 janvier 1994

31 janvier 1994

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle