Sur la réparation des dommages subis La société HABITAT indique qu'elle a dû demeurer quatre mois supplémentaire au sein du centre commercial Polygone, et a ainsi dû acquitter pour les mois de novembre

n'avait été privée d'aucune chance sérieuse de voir la cour administrative d'appel de Lyon infirmer le jugement rendu par le tribunal administratif de Nice en date du 15 février 1996 dès lors que les polygones

Versailles qui a rejeté sa demande tendant, premièrement, à ce que lui soit déclaré inopposable le protocole d'accord conclu, le 19 mai 1980, entre l'Office public interdépartemental d'HLM de Bagneux-Poligny-Nemours

Le 20 juillet 2021, le comptable public de la trésorerie de Poligny a notifié à M.

8h, il n'y a pas de fumoirs à conduire » et « affecté le même nombre de personnes sur une ligne automatique et sur une ligne manuelle », d'avoir « déconseillé l'utilisation (d'un certain calibre de poisson

rempli, ni signé cette lettre de voiture, qu'il ne s'était aucunement interrogé sur le fait que cette lettre de voiture n'était pas non plus signée par le salarié qui avait collecté les marchandises en Pologne

cadastre de 1825 ayant disparu sur celui établi en 1963; qu'il est établit qu'en modifiant l'écoulement libre du cours d'eau, la création du plan d'eau a eu pour effet d'empêcher la circulation des poissons

signer à son client une décharge de responsabilité, ayant pour objet l'achat de valeurs mobilières pour la somme totale de 2 838 873,33 euros auprès de sociétés domiciliées en Roumanie, en Bulgarie, en Pologne

cette infraction un tract dénonçant le mécontentement de l'opposition municipale devant le projet du maire d'implanter dans l'ancien hospice de la ville un pôle de sciences politiques destiné à " une poignée

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wankel Espagnola, dont le siège social est Poligon

dénaturation, des termes ambigus du contrat intervenu le 1er octobre 1969 entre la société d'équipement de la région Montpelliéraine et les architectes X... et Y... au sujet de l'aménagement du quartier du Polygone

l'Hérault, siégeant au tribunal de grande instance de Montpellier, au profit de la commune de Montpellier, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville du Polygone

notamment fait présenter le journal de pêche communautaire ne mentionnant pas la présence de merlus ; que les vérifications opérées en cale ont permis de découvrir 119 caisses de 20 kilogrammes de ce poisson

l'OMI ; Attendu que pour le déclarer coupable de l'ensemble de ces délits, les juges relèvent que la société SIREN, après avoir donné l'ordre d'aller chercher à l'aéroport ces ouvriers venant de Pologne

La SAS Polygon France, mandatée par la compagnie d’assurance AXA, a rendu un rapport le 19 décembre 2023 faisant état de défauts d’étanchéité sur plusieurs parties de la toiture.

prolongement du mur de la salle de bain, ainsi que des tâches et des cloques sur certains murs et plafonds ;son assureur a fait diligenter une recherche de fuite et un rapport établi par la société POLYGON

la zone UA 1 du règlement du PLUi : " a) En UAp et en UA1, lorsque ni la hauteur totale* ni la hauteur de façade* ne sont définies par le règlement graphique (par une prescription de hauteur ou un polygone

de l'article 4 du règlement de la zone UB du PLUi : " a) En UBp, UB1, UB2, UB3 ainsi que dans les Bandes Constructibles* Principales des zones UBt (BCP, voir définition ci-après), en l'absence de polygone

quatrième lieu, l'article UA6 du PLUi de la MAMP dispose que : " Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et voies : a) À défaut d'indication sur le règlement graphique (polygone

Philippe X..., directeur du collège Notre-Dame à Vaux-sur-Poligny, une décision implicite du préfet, commissaire de la République du département du Jura, refusant la mise sous contrat d'association d'une