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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389927
18 avril 2024
18 avril 2024
, ni la période d'activité commune (pièce n°11 de l'intimé).
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b0
8 février 2012
8 février 2012
Compagnie d'assurances AXA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE MIXTE APPELANT : Monsieur Roch
Source officielle4e Chambre B
615e0e7bc25a97f0381f570a
7 mai 2014
7 mai 2014
2014/ 174 Rôle N° 13/14548 [I] [L] épouse [E] [R] [E] C/ [N] [H] [S] [Q] [A] [H] Grosse délivrée le : à : Me Eric TARLET SCP PLANTARD / ROCHAS
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94068
15 juin 2018
15 juin 2018
à la cour d'appel de LIMOGES, assisté de Madame Nathalie ROCHE, Greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300061
21 janvier 2014
21 janvier 2014
1484, d'avoir, en conséquence, condamné sous astreinte Madame Françoise Y... in solidum avec Madame F..., Madame Odette A... et Monsieur Pierre A... à enlever tous les obstacles, tels que chaînes, roches
Source officielle3ème Chambre
6a1a741bcdc6046d47749c4d
28 mai 2026
28 mai 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMEES Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Hélène BAJEUX, greffier
Source officielle17e Chambre B
61629877201c88caf8c4e223
6 septembre 2012
6 septembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 SEPTEMBRE 2012 N°2012/481 BP Rôle N° 12/03140 SARL LEADER SAINT ROCH C/ [R] [X]
Source officielle2ème Chambre
6864bea8f8541312a816c4b8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
INTIMEES : S.A.S.
Source officielle2ème Chambre
642e75eb8b510604f5bc1f58
4 avril 2023
4 avril 2023
INTIMEE : Madame [B] [S] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] (17) [Adresse 7] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Serge NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleChambre Sociale
6263995d81d302277d8e8cd6
21 avril 2022
21 avril 2022
APPELANT : Monsieur [D] [U] né le 21 décembre 1970 à [Localité 5] (78) [Adresse 4] [Localité 2] comparant INTIMÉE : URSSAF PAYS DE LOIRE [Adresse 1] [Localité 3] et dont l'adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda9
11 février 2008
11 février 2008
domicilié ... 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Me Jean-Marc FOY (TOQUE 82), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : Madame Annick Y...
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c91b8594705dbfcca85
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par exploit du 23 décembre 2021, M et Mme [L] ont appelé en cause la SCI les Roches, qui a acquis leur bien par acte authentique du 19 février 2021. La SCI Les roches et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300017
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Enfin, le prix proposé de 1400 € pour un appartement rue du Rocher dans le 8° arrondissement de 83, 10 m2 (surface retenue par l'expert M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82f
28 février 2011
28 février 2011
VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 002916 du 04/ 03/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE
Source officielle2ème Chambre
63d0d63a81a7b805de12b762
24 janvier 2023
24 janvier 2023
INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
6274bb4a2799a9057d5dce99
5 mai 2022
5 mai 2022
LES ROCHES BLEUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle DEOUS Me Thomas MEULIEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f8
27 octobre 2005
27 octobre 2005
La CPAM de Saint-Etienne conclut à la condamnation de ces intimés - ou de l'un d'eux - à lui payer les débours qu'elle a exposés en suite de l'accident de Monsieur X....
Source officielleChambre Sociale
65aa2beba34ad10008581cb7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 mai 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940eb
12 juillet 2018
12 juillet 2018
: Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny 85026 LA ROCHE S/ YON CEDEX non comparant Madame Annie A... [...]
Source officielleChambre sociale 4-6
68676118c173dff6a79336b6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.
Source officiellePage 26 sur 313