Claudie , contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 21 novembre 1995, qui, pour agression sexuelle aggravée, les a condamnés le premier, à 4 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec

Clémente, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, les a condamnés, le premier, à 3 ans d'emprisonnement

- X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 19 décembre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GIRONDE pour viols et agressions sexuelles

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 8 février 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Y... du chef d'atteintes sexuelles

général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 4 février 1999, qui, pour agressions sexuelles

Y... in solidum au paiement de ces sommes dans la limite de 6 000 francs pour chacun des mineurs ; "aux motifs que les deux enfants ont été contraints d'assister à certains ébats sexuels entre Z...

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2004, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis

M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 novembre 1994, qui, pour agression sexuelle

laissée depuis dans un état neurovégétatif chronique une somme de 40 000 francs en réparation de son préjudice douloureux et celle de 20 000 francs en réparation de son préjudice d'agrément, juvénile, sexuel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 14 janvier 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et qui

[F] coupable d'agressions sexuelles sur mineure de quinze ans par ascendant, au préjudice de [J] [F], et d'agressions sexuelles incestueuses sur mineures de quinze ans pour la seule période comprise entre

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nouméa, en date du 6 novembre 2024, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de Wallis-et-Futuna, sous les accusations de viol et agression sexuelle

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qualifiant les faits qu'aurait commis Wilfrid X..., le 3 février 2004, d'acte de pénétration sexuelle

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a renvoyé Alain X... devant la cour d'assises du département du Puy-de-Dôme, pour avoir commis des actes de pénétration sexuelle

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 1999, qui, pour agressions sexuelles

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 2 décembre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, dont 2 ans

[S], pour une agression sexuelle commise le 20 juillet 2019. 4. Cité devant le tribunal correctionnel des chefs d'agressions sexuelles, M.

Frédéric X... puisse exercer des pressions sur les témoins, sur son co-mis en examen Frédéric Y... qui a été placé sous contrôle judiciaire, et sur la victime, personne fragile psychiquement et qui semble

et la conduite sexuelle, que l'orientation sexuelle n'est pas seulement un comportement mais définit également la personne de sorte que de condamner l'orientation sexuelle revient à condamner la personne

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2005, qui, pour agression sexuelle, les a condamnés, chacun, à 1 000 euros d'amende, et a prononcé