Madame Bérengère VALLEE, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie

Jean-François BANCAL, Président Mme Patricia TOURNIER, Conseillère (rédactrice) Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

DUTON, DÉBATS A l’audience du 23 Septembre 2025, tenue en audience publique devant Madame Sophie GUILLARME, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir

MINUTE N° 22/270 Copie exécutoire à : - Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

PAUL ZEITOUN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1878 Décision du 07 Avril 2025 18° chambre 1ère section N° RG 21/04804 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUESL COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00465 N° Portalis DBYC-W-B7I-LBEY 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Céline DENIS, Me Hubert HELIER, Me Sophie

avocat au barreau de PARIS, toque C.791, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie

SANTOS CHAVES DEBATS A l’audience du 14 Mai 2024, tenue en audience publique, avis a été donné aux parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2024.

[Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [G] [Z] né le 15 Septembre 1970 à [Localité 12] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Anne-Sophie

AVIVA anciennement dénommée ABEILLE ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 19] assistée de la SCP ROBLIN-CHAIX- DE LAVARENE-ROBLIN, avoués près la Cour

Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu : - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de M. B, requérant.

N° RG 25/06844 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QQQM décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond 2024j629 du 18 juillet 2025 ch n° S.A.S. L'EPEE D'ORION C/ S.A.S.

le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie

LYON sous le numéro 389 95 7 8 79 [Adresse 1] [Localité 6] Représentants : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Sophie

Novembre 2020 - RG n° 18/00519 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 09 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [K] [F] [Adresse 8] Comparante en personne, assistée de Me Sophie

Des spécimens de l’espèce ont également été observés lors de chaque déplacement sur le site en période de migration, posés, en chasse ou en déplacement. Il en est allé de même en période hivernale.

ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0082 Décision du 16 Janvier 2024 18° chambre 1ère section N° RG 20/09724 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS5RA COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

Jean-François BANCAL, Président Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Delphine RODRIGUEZ LOPEZ.