Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 28 mai 2025 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - en présence de Mme Tabani, greffière

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - en présence de Mme Tabani, greffière, - les observations de Me Kalifa, avocat de M.

#Dimos Ano Liosion és társai kontra az Európai Közösségek Bizottsága.#Elfogadhatatlanság - Nem a közösségi aktusok címzetteinek minősülő személyek - Közvetlen érintettség.#T-85/05. sz. ügy.

sprinkler, ainsi que les autres installations spécifiques anti-incendie, dont certaines n'équipent d'ailleurs pas l'établissement en cause, des rideaux métalliques, des rayonnages, un portail, des tabatières

[E] [K] né le 17 décembre 1998 à Kinshasa, de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [1] Assisté de Me Amina KHALED TAMANI, Avocat de Permanence au Barreau de Paris et de M.

61021 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [E] [B] 11, AVENUE DES TAMARIS

TROIS TERRAINS DE TENNIS AVEC INSTALLATIONS ANNEXES ET BAR, LESQUELS, PAR UN CONTRAT UNIQUE, LUI AVAIENT ETE DONNES A BAIL LE 11 JUIN 1956 PAR LES TROIS SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES LES TENNIS, LES TAMARIS

Alpes-Maritimes), La Gloriette, Quartier Saint-Jean, 3°) La CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE, dont le siège est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Chemin du Tamaris

Michel X..., demeurant 101, Hameau de Talaris, 17570 La Palmyre, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 janvier 1999, où étaient présents : M.

d'annuler la procédure de passation de la concession de service - gestion des ports communaux de plaisance de Ferrière et l'île et des zones de mouillage et d'équipements légers des Laurons et des Tamaris

Cet accord prévoyait : -que Monsieur [L] [M] rabatte la hauteur et l’ampleur du tamaris qui pousse à l’angle de sa propriété pour le contenir derrière la haie et limiter la chute des aiguilles chez les

X... a acheté à la SCI Les Tamaris (la SCI), en l'état futur d'achèvement à des fins locatives, trois lots sis dans une résidence située à Marseille, à l'origine nommée «'Canta Galet'» puis « Le Florian

MORGAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yoave FENNECH Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Romain CALLEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussier, -en présence de Mme Tabani, greffière, - les observations de Me Kalifa, avocat de MFbn A assisté de Madame E, interprète

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - en présence de Mme Tabani, greffière, - les observations de Me Bel Haj, avocat de M. A assisté de M.

Jean-Philippe SAQUET - Responsable de la cellule Ouvrages d'art Domaine des infrastructures Infrastructures Travaux et Energies Mail : jean-philippe.saquet@toulouse- metropole.fr BC 01029 rue des Tamaris

Il soutient que le rapport met en évidence des infiltrations provenant des partis communes notamment les tabatières en rampant sous toiture, qu'aucun manquement à ses obligations de locataire ne peut lui

prétend avoir bénéficié d'un prêt accordé par celui-ci ; que cette affirmation ne peut correspondre à la réalité des faits ; qu'il ressort de l'audition des dirigeants de Cuaning Service que c'est Tarkali

Frédéric X..., demeurant "le Tamaris", chemin des Catalanes, à Bormes-les-Mimosas (83230), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 10 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif

Jean-Yves Y... demeurant "Les Tamaris", Boulevard du collège à Paray-le-Monial (71600) ; M.