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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ésistée de son pourvoi incident dirigéc/M. Z
6137229acd580146773fefbe
6 décembre 1995
Félix, Marie, Séverin Z..., demeurant Habitation Thébaut, Pain de Sucre, 97230 Sainte-Marie, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre), au profit
Cour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
Thibaud X... Françoise A... épouse X...
Chambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087d
7 octobre 2022
[X] [T] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société HAM INVEST Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
2ème Chambre
DTA_1906526_20220630
30 juin 2022
Par la présente requête, la SAS Thiebat demande au tribunal de prononcer la décharge de ces impositions.
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
de nationalité Française né le 19 Janvier 1975 au CAIRE (Egypte),... 92400 COURBEVOIE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au
2ème chambre
DTA_2010235_20221209
9 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes est rejetée.
Chambre Sociale-Section 1
6620b8c9bd6a8f00086ab9f7
17 avril 2024
Le 9 avril 2021, la société Spie Thepault a interjeté appel par voie électronique.
ECLI:FR:CCASS:2014:C301196
8 octobre 2014
SAS et des époux X... de condamnation in solidum de la SARL THEBAIS et de la société Y...
soc
6079b21e9ba5988459c55e19
24 février 1977
AUX ASSURANCES SOCIALES LES GERANTS NON SALARIES DES COOPERATIVES ET LES GERANTS DE DEPOTS DE SOCIETES A SUCCURSALES MULTIPLES OU D'AUTRES ETABLISSEMENTS COMMERCIAUX OU INDUSTRIELS ; ATTENDU QUE THIBAULT
Cabinet 6
678032eb9c3ba90f51dc5ae1
9 janvier 2025
: NAN299 DÉFENDEUR Monsieur [L] [E] [Adresse 5] [Localité 6] défaillant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Noémie DAVODY, Vice-présidente assistée de Madame Agnieszka PIATKOWSKA-THÉPAUT
Cabinet 3
678578eaaaacbea0fe684c83
10 janvier 2025
BANCK, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : 402 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste TAVANT, Juge aux affaires familiales assisté de Madame Agnieszka PIATKOWSKA-THÉPAUT
Chambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
MATOR FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves ROLL avocat au barreau AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Société ARTAL FOREST, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUT de la SCP BADIE
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405011_20250417
17 avril 2025
B A, représenté par Me Thiébaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2024 par laquelle le commandant du pôle formation de l'armée de terre l'a exclu définitivement du lycée
ORTA_2405032_20250417
A B, représenté par Me Thiébaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2024 par laquelle le commandant du pôle formation de l'armée de terre l'a exclu définitivement du lycée
Chambre 1-1
695e3c8f75782d5f06116c57
6 janvier 2026
[K] [V] [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [F] [O] [G] épouse [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
civ2
60794cb99ba5988459c469a2
23 octobre 1996
X... et Thibault ; que l'acte de vente n'ayant pas été signé, MM.
Pôle 1 - Chambre 3
603465c3929fbf5438420d4c
13 décembre 2016
Par acte extrajudiciaire du 25 juin 2015 la société C&A France a donné congé à la société Saint Thibault à effet du 31 décembre 2015.
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503254_20250916
16 septembre 2025
en vue de l'expulser du logement, situé au 14 rue de Grosbois à Saint-Thibault, qui lui a été donné en location et, d'autre part, de condamner la commune de Saint-Thibault à réparer les préjudices qu'elle
6253cdb8bd3db21cbdd94427
5 février 2019
de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamné la Sarl Cabinet Saint Thibault à payer à la Sarl E...
1ère chambre
DTA_2202368_20231226
26 décembre 2023
Sur les conclusions reconventionnelles de la SCCV La Thébaïde sur le fondement des dispositions de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme : 5.
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