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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1/Section 3
678fed7c51b02779572a081f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
00026 REQUÉRANT Monsieur [Y], [J] [K], demeurant demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [V], [Z], [I] [W], demeurant [Adresse 1], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
671a8a26b2dac6abd2ef7818
14 octobre 2024
14 octobre 2024
00784 REQUÉRANT Monsieur [N] [Y] [B], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [S], [U], [K], [V] [H] épouse [E], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
6797d80157f17f9be6af3127
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Pierre SAINT-MARC GIRARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0941 PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [O], [Z], [B] [N], demeurant [Adresse 1], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
679bcc7143b3d977d8ccc6ca
13 janvier 2025
13 janvier 2025
COUZON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 130 PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [W], [B], [S] [P] épouse [E], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
679bcc7943b3d977d8ccc7a8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Maître Laetitia SAURIN, avocat au Barreau de Seine Saint Denis, Toque PB242 PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [I], [X] [K], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
679bcc7a43b3d977d8ccc7c9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Me Laetitia SAURIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 242 PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [B], [C] [S], demeurant [Adresse 4], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
679d1dfa0ed4f7c53edd087c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
: 25/00062 REQUÉRANT Monsieur [Z], [G] [X], demeurant [Adresse 3] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [L], [N], [I], [H] [E], demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00872
8 mars 2011
8 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée le 3 février 2011 par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Artprice.com, dont le siège
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR04950
22 septembre 2009
22 septembre 2009
résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, circulant au volant d'une automobile, Arnaud X... a endommagé deux véhicules en stationnement appartenant l'un à Françoise Y... et l'autre à Thomas
Source officiellecr
6137260dcd5801467742295f
22 septembre 1999
22 septembre 1999
Thomas, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 4 août 1998, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique
Source officielle6ème Chambre B
5fdbf5868a0ee3174fbac633
8 janvier 2019
8 janvier 2019
Sur le cas de Thomas, il convient de faire droit à la proposition du père de lui verser directement entre les mains la somme de 610 €.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10339
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Thomas A..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a5
7 février 2011
7 février 2011
Deux enfants sont nés de ce mariage, Julie, née le 11 mars 1991 et Thomas, né le 24 février 1993.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d342439575e2f771d2
23 avril 2024
23 avril 2024
THOMAS HINE & CO C/ S.A.S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MF3K S.A.R.L. ETBA THOMAS S.A. EUROMAFc/ALLIANZ FRANCE
642e63a3826f3a04f52167a1
5 avril 2023
5 avril 2023
ETBA THOMAS S.A. EUROMAF c/ ALLIANZ FRANCE S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02439_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La société Pharmacie Saint-Thomas relève appel de ce jugement, que conteste également l'ARS Grand Est. Sur la recevabilité des conclusions de l'ARS : 2.
Source officielle5e chambre civile
63c79b7dda31367c908eb68d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur la distribution des pouvoirs par la SARL Stéphane THOMAS IMMOBILIER, le syndicat fait valoir que d'une part Stéphane THOMAS IMMOBILIER n'était plus syndic lors de la dite assemblée générale et que
Source officielleChambre 4 A
63c79b31da31367c908eb5c2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
et Mme Martine THOMAS, greffier présent au prononcé.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCYc/S.A
696a3166cdc6046d4784ffea
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Minute n°104/2026 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [O], représenté par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY c/ S.A.S. [1], représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 1/Section 3
696a8b94cdc6046d4791507a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
01110 REQUÉRANT Madame [O], [I], [G] [P] épouse [F], demeurant [Adresse 1] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [S] [R] [H] [F], demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas
Source officiellePage 26 sur 2052