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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137235ecd58014677408e79
22 février 2000
22 février 2000
correspondants sont ceux de Mme Clairette Z..., administrateur de la société Gesico et de la société Gicers, et signataire en cette dernière qualité du mandat exclusif de vente confié par la République du Zaire
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0303DEC004373308
3 mars 2022
3 mars 2022
Georgia 09/09/2008 Ms Zaira KOCHIYEVA 136. 5293/09 Tedeyeva v. Georgia 15/09/2008 Ms Lali TEDEYEVA 137. 5294/09 Tadtayeva v. Georgia 15/09/2008 Ms Svetlana TADTAYEVA 138. 5302/09 Dochiyeva v.
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3096009f81000890dce2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
initialement être rendu le 11 janvier 2024 et prorogé au 18 janvier 2024, les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Madame [W] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jordana ZAIRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61637ed06fb0a05a234bb1c4
3 mai 2010
3 mai 2010
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Renaud BARIOZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [O] [V] Chez Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Nasser ZAIR
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2401494_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Zair, secrétaire général de la préfecture, et de Mme A, DDETSPP, représentant la préfète de la Creuse, qui reprend et développe les moyens présentés dans ses écritures.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8eca9bf26379030969
6 juillet 2022
6 juillet 2022
INTIMÉES : LA SOCIÉTÉ [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe BODIN, avocat au barreau de RENNES LA SOCIÉTÉ SOURIAU [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Ghislaine ZAIDI
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602107_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Zaïri, représentant M. D..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens qu’il développe ; - les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602369_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Zaïri, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209800_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, magistrate désignée ; - les observations de Me Zaïri, représentant M.
Source officielleChambre sociale 4-3
68e49e74bf7d454f9ee48651
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Section : C N° RG : F 22/00071 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Claude ORLANDI Me Jordana ZAIRE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1405203-1467185
26 juillet 2005
26 juillet 2005
Principal facts The applicant, Mr N., comes from the DRC (formerly Zaire).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0519DEC001932892
19 mai 1992
19 mai 1992
; Après avoir délibéré, Rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant est un ressortissant zaïrois né en 1958 au Zaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2500288_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ottman Zair, secrétaire général de la préfecture de la Creuse, a reçu délégation pour signer toutes décisions hors celles expressément énumérées dans ledit arrêté, et notamment en matière de séjour et
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2500316_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Ottman Zair, secrétaire général de la préfecture de la Creuse, a reçu délégation pour signer toutes décisions hors celles expressément énumérées dans ledit arrêté, et notamment en matière de séjour et
Source officielle1ère chambre
DTA_2500763_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ottman Zair, secrétaire général de la préfecture de la Creuse.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301054_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
A, - et les observations de Me Zair, substituant Me Hubert, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle16e chambre
60357ec74bbefea42c243c20
14 avril 2016
14 avril 2016
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 189 - N° du dossier 1400321 APPELANTES **************** Mademoiselle [G] [Z] [E] [W] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] ZAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d0
14 avril 2016
14 avril 2016
née le 30 Mai 1984 à KINSHASA ZAIRE de nationalité Française ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2500047_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ottman Zair, secrétaire général de la préfecture de la Creuse, a reçu délégation pour signer, à compter du 16 septembre 2024, toutes décisions hors celles expressément énumérées dans ledit arrêté, et notamment
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0708REP001051983
8 juillet 1987
8 juillet 1987
ailleurs qu'un sac à son nom contenant des vivres était arrivé deux jours après à BRUXELLES par la Compagnie AIR ZAIRE
Source officiellePage 26 sur 29