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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00772_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
générant un strabisme ; elle sollicite à ce titre la somme de 3 000 euros ; - elle a subi un préjudice d'agrément dès lors qu'avant l'intervention du 1er avril 2010, elle pratiquait le vélo et le ski
Source officielle4ème chambre
DTA_2204271_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Le 24 novembre 2009, elle a été victime d'un accident reconnu imputable au service par arrêté du 3 février 2010.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163b52b1669d540ac7baa56
25 octobre 2010
25 octobre 2010
L'accident a révélé ces troubles et généré des douleurs qui ont évolué sur un mode chronique.
Source officielleChambre 1-6
63d3797ed1bc2605de4b4656
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Avant l'accident, M. [D] demeurait dans une villa située à [Localité 6] et comportant un jardin paysager de 500 m².
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100755
18 juin 2014
18 juin 2014
Je ne peux pas dire si le bateau se dirigeait directement vers le large mais dans le cas de l'accident du monsieur, le bateau a apparemment heurté une vague de face.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-164138
25 mai 2016
25 mai 2016
The accident concerned a head-on collision with a car driven by certain D.G. N.G. was a co-passenger in D.G.’s car. After the accident, D.G. was transported with an ambulance to Ohrid Hospital.
Source officielle1ère chambre civile A
65aa26ada34ad10008581a50
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sur le préjudice d'agrément : Mme [Z] fait valoir que l'accident limite ou empêche la pratique de la natation, du ski, du tricot et de la couture, auxquels elle se livrait assidûment.
Source officiellesoc
6137236ccd580146774098ef
23 mars 2000
23 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kremlin (anciennement SKM), société anonyme, dont le siège social est
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201421
7 juillet 2011
7 juillet 2011
X... consécutivement à l'accident survenu le 25 mars 1996 ; Aux motifs que «l'accident dont s'agit a fait l'objet d'un procès-verbal de gendarmerie, compagnie de FORCALQUIER brigade de SISTERON dont
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f1
18 octobre 2005
18 octobre 2005
L'accident est survenu prés d'un pylône où ne passent pas de skieurs. Les auteurs de l'accident se sont arrêtés puis sont repartis sans s'inquiéter de son état.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01714_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
B a été victime et a ordonné une expertise médicale afin de déterminer les préjudices subis du fait de cet accident.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0343bcaf505db696688
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[H] au titre de son accident du travail du 12 novembre 2015, - alloué à M.
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa564
22 octobre 2024
22 octobre 2024
pour conclure qu'il y a un rapport direct et certain avec l'accident.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c836
12 novembre 2008
12 novembre 2008
X..., artisan mécanicien né en 1941, a été victime d'un accident de la circulation le 15 juin 2000 dans lequel est impliqué le véhicule conduit par M. Y... assuré à MPF (AREAS).
Source officielle3e chambre
5fdc302667414c5425f827d6
13 décembre 2018
13 décembre 2018
la pêche, le vélo, le ski, ce que conteste l'appelante.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201420
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Y..., qui pilotaient chacun une moto des mers appelée "jet-ski", sont entrés en collision sur un lac ; qu'ayant été blessé, M. Y... a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
Attendu que l'accident n'a eu aucun témoin, que dans sa déposition à la police M.
Source officiellesoc
613722accd580146773fff1c
22 février 1996
22 février 1996
Y..., fraiseur-outilleur au service de la société SKM devenue société Kremlin, a été victime d'un accident du travail en procédant au réglage de sa machine ; que son recours, qui tendait à voir reconnaître
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Pour l'avenir les séquelles de l'accident devraient demeurer inchangées.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1923845_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Il en résulte également que, dans les suites de cet accident, M. D a présenté une longue fissuration du bourrelet antérieur de la glène de l'épaule droite.
Source officiellePage 26 sur 54