irruption sur [Adresse 3] à [Localité 1], avant de remonter [Adresse 2] jusqu'à [Adresse 4], artères touristiques de la ville, fonçant dans la foule, faisant quatorze morts et plus d'une centaine de blessés

condamne Jean-Marc X... à payer une somme de 2 500 euros au titre de l'article 375 du Code de procédure pénale, d'une part, à l'association Enfance et Partage, d'autre part, à l'association L'Enfant Bleu-Enfance

[Y] ayant été blessé dans un accident de la circulation, il a assigné la société GMF assurances (l'assureur) en exécution du contrat d'assurance, comportant notamment une garantie conducteur, qu'il avait

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

X... a été blessé alors qu'il apportait un concours bénévole au Comité des fêtes de la ville de Vauchrétien, à l'occasion d'une fête traditionnelle ; Attendu que le comité des fêtes et son assureur,

X... a été blessé alors qu'il participait, à titre bénévole, à l'aménagement du site d'arrivée d'une étape du Tour de France à Cauterets ; Attendu, qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré la

Y... fut blessé dans un accident de ski ; qu'il assigna M.

X..., prétendant avoir été blessé le 25 juin 1994, lors d'une altercation, par M. Y..., a fait, avec son épouse, assigner celui-ci en dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

jours avant l'envoi de ces courriers, le prévenu avait comparu le 2 août 2002 devant le tribunal correctionnel pour des faits de rébellion au cours de laquelle Jacques Y... et Alain Z... avaient été blessés

2 mai 1990 à 18 heures 05, les services de police de Corte intervenaient à la villa Guelfucci sortie de la ville de Corte où Jean X..., âgé de 61 ans, demeurant à cette adresse avait été grièvement blessé

direction du centre ville de Ponts-et-Marais, est entrée en collision dans cette intersection avec le voiture Renault 5 que conduisait Daniel Y... en sens inverse sur le CD 1015 ; que Daniel Y... a été blessé

, qu'il était resté à la "réception" pendant qu'elle avait été le voir et qu'elle était revenue avec l'arrêt de travail sans même qu'il ait été examiné ; qu'Audrey D..., qui s'est vraisemblablement blessée

Z..., qui se trouvait sur les lieux et est venu au secours du blessé, que cette bouteille était restée dans la voiture et qu'elle en est tombée qu'après l'altercation ; qu'il ne peut y avoir de légitime

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que, blessé, dans un accident de la circulation, M.

X..., salarié de la société Acaris Margas, a été blessé au cours du travail par l'effondrement d'un conduit de cheminée ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en reconnaissance

désistement de leur pourvoi à l'encontre de la société Assurances générales de France ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1996), que Mlle X... a été blessée

A..., agent de l'Etat, blessé dans un accident de la circulation a assigné en réparation Mme X... et sa compagnie d'assurances, la MACIF; que la Caisse des dépôts et consignations est intervenue dans la

avril 1988), que s'apprêtant à descendre d'un autobus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) à l'arrêt, Mme X... déséquilibrée par le mouvement d'un autre passager fit une chute et se blessa