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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496265.20250217
17 février 2025
17 février 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de l'association " Centre médico-dentaire Belsunce " et à la SCP Foussard, Froger
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496276.20250217
17 février 2025
17 février 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de l'association " Centre médico-dentaire d'Argenteuil " et à la SCP Foussard,
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c91ab4f3eafe9fcf075f78
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Il est précisé que sans contrainte, elle cesse les traitements et rechute malgré la vigilance des infirmiers en charge de son suivi au centre médico-psychologique.
Source officiellesoc
6079b1929ba5988459c529a1
23 mars 1999
23 mars 1999
a été victime d'une luxation de la rotule ; qu'il a repris le travail le 7 novembre 1991 mais a subi une rechute le 25 février 1992 ; qu'il a repris son activité le 15 juin 1992 après un examen du centre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01614
24 septembre 2008
24 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 avril 2006) que Mme X..., salariée de la société Selca centre
Source officielleAudience publique de vacation
6a1967d6cdc6046d475a2feb
30 avril 2026
30 avril 2026
MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - l'association CENTRE MEDICO DENTAIRE NATION emploie 11 salariés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2511993_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
famille avec qui il a encore des liens, à savoir sa mère, son frère et ses deux sœurs, résident en France ; - en cas de retour en Roumanie, il serait seul, sans soutiens familiaux, logement, ni suivi médical
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2534161_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
) qu’elle s’est vu prescrire un médicament antidépresseur utilisé pour traiter les épisodes dépressifs majeurs et qu’elle est suivie depuis le mois d’octobre 2025 par une psychologue clinicienne du centre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2504334_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
En se bornant à produire une lettre du centre médico-chirurgical Ambroise Paré en date du 26 février 2025 l'informant que son contrat de travail est susceptible d'être interrompu, voir rompu, en l'absence
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2305622_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B est pris en charge au centre médico-psychologique des Cardeurs à Paris depuis le 31 juillet 2014, pour une schizophrénie paranoïde, qu'il prend un traitement psychotrope et bénéficie d'une prise en charge
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505426_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
B C a été hospitalisé au centre médico-psychologique de l'hôpital " Paul Guiraud " à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne) du 24 août au 3 octobre 2023.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008058860
29 novembre 1999
29 novembre 1999
maire de Marseille avait auparavant conclu en 1991 un bail avec la même mutuelle, lui donnant en location, pour un loyer annuel de 100 F, une partie d'un immeuble communal situé ... afin d'établir un centre
Source officielle7ème chambre
DTA_2203701_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il ressort également de ce même rapport que l'épouse du requérant avait été victime de violences conjugales en juin 2021 et qu'à la suite de cette interpellation, il a été hospitalisé au centre médico-psychiatrique
Source officiellecr
613726a6cd58014677427650
16 mai 2007
16 mai 2007
arrachant une touffe ; Attendu que, lors de leurs auditions, Aurélie et Audrey ont maintenu leurs accusations et donné de nombreux détails complémentaires ; Attendu qu'examinée par un médecin du centre
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03759
19 juin 2007
19 juin 2007
formalité substantielle de procédure a porté atteinte aux intérêts de la partie qu'elle concerne ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que les travaux de gros oeuvre d'un centre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91061
3 février 2014
3 février 2014
de situation de l'hôpital lors de son hospitalisation en novembre 2011 marquant le début de sa maladie, de son suivi mensuel psychiatrique attesté par les thérapeutes (attestation du 18/ 11/ 2013 du centre
Source officielleJU2
DTA_2202923_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
portées à la connaissance de l'administration avant que soit prise la décision attaquée, alors qu'en tout état de cause, le requérant se borne à produire à l'audience une attestation de suivi d'un centre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400469_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Ses contrats de travail comme psychologue auprès de l'association " Coallia " et du centre médico-psychologique " Françoise Minkowska " ont donc été suspendus à compter du 12 janvier 2024.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308664_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
dossier institutionnel et un dossier de suivi court d'un patient, Mme A soutient que le jury s'est déterminé sans considération de ses mérites en refusant en particulier de valider son expérience au centre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02521_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B fait l'objet d'un suivi psychiatrique suite aux violences qu'il dit avoir subies dans son pays d'origine et produit deux certificats médicaux du 1er juin 2022 et du 5 février 2024 dont il ressort qu'un
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