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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372684cd5801467742631c
8 novembre 2007
qu'en se déterminant dès lors par de tels motifs inopérants, sans rechercher, comme elle y était invitée, si les hospitalisations évoquées (pas moins de treize depuis 1985), qui confirmaient les diagnostics
soc
61372226cd580146773fa9f2
10 mars 1994
faisait valoir que l'avis énoncé par le collège des trois médecins n'était pas fondé sur un tableau clinique correspondant à la maladie professionnelle envisagée et se trouvait infirmé par l'exposé de diagnostics
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100610
15 novembre 2023
[R] de la salle de réveil et d'un retard fautif de diagnostic au lendemain de l'opération imputable à [Z] [O] lui ayant fait perdre une chance de 50 % d'éviter les séquelles subies.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300530
13 novembre 2025
à vérifier la réalité des travaux réalisés par Mme [L] depuis l'acquisition par ses soins de la maison en 1988 jusqu'à sa mise en vente au printemps 2017, mais devait cependant s'assurer que les diagnostics
ECLI:FR:CCASS:2025:C201165
Or, le choix de réaliser un scanner en raison d'une contre-indication à l'IRM est un élément de diagnostic couvert par le secret médical qui n'a pas à être communiqué aux parties » ; qu'en statuant ainsi
cr
61372596cd5801467741f055
7 juillet 1993
de cette luxation du genou en soi mais le diagnostic tardif de la lésion artérielle, il apparaît probable mais non certain que la lésion de l'artère poplitée a été contemporaine de l'accident et qu'elle
6e Section - 3e Chambre
DTA_2407058_20250417
17 avril 2025
Cette faute est constitutive d'un retard de diagnostic et de prise en charge du phéochromocytome subi par M. A. 4.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499946.20250930
30 septembre 2025
prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire édictées le 1er juin 2015.
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008257882
30 août 2006
au service des urgences du centre hospitalier de Creil le samedi 13 avril 1996, puis de nouveau le dimanche 14 avril ; qu'il a été par deux fois examiné, puis renvoyé chez lui sans que n'ait été diagnostiquée
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2205875_20230829
29 août 2023
préjudices en résultant ; Mme H soutient que : - feu son époux né le 10 décembre 1964 était suivi à l'hôpital L'Archet depuis 2019 pour une cirrhose du foie nash, une leucémie lui ayant été diagnostiquée
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00781
22 juin 2021
Un rapport d'autopsie du 16 juin 2017 a conclu que la mort était la conséquence de lésions cérébrales ; un diagnostic de syndrome de l'enfant secoué a été posé par l'expert. 4.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007727874
1 juin 1988
en raison d'importantes lésions inflammatoires dans la région anale ; que les praticiens de cet hôpital, qui ont examiné l'intéressé, bien qu'ayant constaté les signes d'une fistule, ont porté le diagnostic
Chambre 1- section B
69e699a4cdc6046d47f231ff
10 avril 2026
Par lettre du 14 janvier 2024, Monsieur [G] [H] a informé la société DUPONT, concessionnaire BMW à [Localité 1] (45) de ce diagnostic moteur et sollicité une prise en charge des travaux de mise en conformité
6137255ccd5801467741d0f1
17 janvier 1991
ne trouvait pas de signes d'occlusion à l'examen clinique de la malade et qu'aucun évènement depuis cette erreur initiale ne l'avait conduit à remettre en cause sa position ; que cette erreur de diagnostic
6137236fcd58014677409c0e
20 janvier 2000
X... ne pouvaient faire l'objet d'une cotation distincte de l'acte chirurgical, dès lors qu'il était établi que le diagnostic initial était connu, sans rechercher, comme il y était invité, si les actes
ECLI:FR:CCASS:2021:C300134
28 janvier 2021
contractuelles si la société Bureau Veritas construction n'avait pas manqué à ses obligations tant légales que contractuelles ainsi définies très précisément en commettant d'emblée une erreur de diagnostic
Chambre 1-11 HO
5fca8da452b26e8021bfcb08
10 septembre 2020
La Cour d'appel prononce une ordonnance réputée contradictoire. La décision n'étant pas accessible dans l'extrait fourni, on ne peut préciser si l'hospitalisation a été confirmée ou annulée.
Ch. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153d
3 décembre 2020
EXPOSE DU LITIGE': Monsieur [D] [T] a été embauché selon contrat à durée indéterminée du 2 juin 2003 par la SAS ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE en qualité d'ingénieur Analyste Informatique niveau VII.
Chambre 9
69d98816cdc6046d47d2eb41
Il ne remet en cause ni le résultat du DPE ni le contenu du diagnostic gaz.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2504064_20260504
4 mai 2026
préoccupants tels que de la tachycardie, de la tension artérielle, une douleur thoracique et des tremblements ; hospitalisée en cardiologie, Mme A... a subi une échocardiographie qui a permis de diagnostiquer
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