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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372684cd5801467742631c

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

qu'en se déterminant dès lors par de tels motifs inopérants, sans rechercher, comme elle y était invitée, si les hospitalisations évoquées (pas moins de treize depuis 1985), qui confirmaient les diagnostics

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773fa9f2

Cassation

10 mars 1994

10 mars 1994

faisait valoir que l'avis énoncé par le collège des trois médecins n'était pas fondé sur un tableau clinique correspondant à la maladie professionnelle envisagée et se trouvait infirmé par l'exposé de diagnostics

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100610

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[R] de la salle de réveil et d'un retard fautif de diagnostic au lendemain de l'opération imputable à [Z] [O] lui ayant fait perdre une chance de 50 % d'éviter les séquelles subies.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300530

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

à vérifier la réalité des travaux réalisés par Mme [L] depuis l'acquisition par ses soins de la maison en 1988 jusqu'à sa mise en vente au printemps 2017, mais devait cependant s'assurer que les diagnostics

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201165

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Or, le choix de réaliser un scanner en raison d'une contre-indication à l'IRM est un élément de diagnostic couvert par le secret médical qui n'a pas à être communiqué aux parties » ; qu'en statuant ainsi

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f055

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

de cette luxation du genou en soi mais le diagnostic tardif de la lésion artérielle, il apparaît probable mais non certain que la lésion de l'artère poplitée a été contemporaine de l'accident et qu'elle

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2407058_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Cette faute est constitutive d'un retard de diagnostic et de prise en charge du phéochromocytome subi par M. A. 4.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499946.20250930

Admin. suprême

30 septembre 2025

30 septembre 2025

prénatal en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantatoire édictées le 1er juin 2015.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008257882

Admin. suprême

30 août 2006

30 août 2006

au service des urgences du centre hospitalier de Creil le samedi 13 avril 1996, puis de nouveau le dimanche 14 avril ; qu'il a été par deux fois examiné, puis renvoyé chez lui sans que n'ait été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205875_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

préjudices en résultant ; Mme H soutient que : - feu son époux né le 10 décembre 1964 était suivi à l'hôpital L'Archet depuis 2019 pour une cirrhose du foie nash, une leucémie lui ayant été diagnostiquée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00781

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Un rapport d'autopsie du 16 juin 2017 a conclu que la mort était la conséquence de lésions cérébrales ; un diagnostic de syndrome de l'enfant secoué a été posé par l'expert. 4.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007727874

Admin. suprême

1 juin 1988

1 juin 1988

en raison d'importantes lésions inflammatoires dans la région anale ; que les praticiens de cet hôpital, qui ont examiné l'intéressé, bien qu'ayant constaté les signes d'une fistule, ont porté le diagnostic

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

69e699a4cdc6046d47f231ff

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par lettre du 14 janvier 2024, Monsieur [G] [H] a informé la société DUPONT, concessionnaire BMW à [Localité 1] (45) de ce diagnostic moteur et sollicité une prise en charge des travaux de mise en conformité

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0f1

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

ne trouvait pas de signes d'occlusion à l'examen clinique de la malade et qu'aucun évènement depuis cette erreur initiale ne l'avait conduit à remettre en cause sa position ; que cette erreur de diagnostic

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409c0e

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

X... ne pouvaient faire l'objet d'une cotation distincte de l'acte chirurgical, dès lors qu'il était établi que le diagnostic initial était connu, sans rechercher, comme il y était invité, si les actes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300134

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

contractuelles si la société Bureau Veritas construction n'avait pas manqué à ses obligations tant légales que contractuelles ainsi définies très précisément en commettant d'emblée une erreur de diagnostic

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

5fca8da452b26e8021bfcb08

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

La Cour d'appel prononce une ordonnance réputée contradictoire. La décision n'étant pas accessible dans l'extrait fourni, on ne peut préciser si l'hospitalisation a été confirmée ou annulée.

Résumé IA — à vérifier
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153d

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

EXPOSE DU LITIGE': Monsieur [D] [T] a été embauché selon contrat à durée indéterminée du 2 juin 2003 par la SAS ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE en qualité d'ingénieur Analyste Informatique niveau VII.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d98816cdc6046d47d2eb41

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il ne remet en cause ni le résultat du DPE ni le contenu du diagnostic gaz.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504064_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

préoccupants tels que de la tachycardie, de la tension artérielle, une douleur thoracique et des tremblements ; hospitalisée en cardiologie, Mme A... a subi une échocardiographie qui a permis de diagnostiquer

Source officielle

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