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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00341

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au groupement d'intérêt économique Avions de transport régional (GIE ATR), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Leonardo Finmeccanica SPA

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bb3b60c111a421bea54

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

MAAF ASSURANCES, en sa qualité d’assureur de la société BATIPREFA et de la société SPF [Adresse 22] [Localité 15] non constituée S.A.

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fffc0

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Jackie A..., dont le siège est ..., 2°/ de la société ILTA industria Lavorazione Tubi Acciaio (ILTA) SPA, société de droit italien, dont le siège est Robecco d'Oglio, 26010 Cremona (Italie), 3°/

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2305050_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Par un mémoire, enregistré le 11 juillet 2023, la Ratp demande l'extension de la mission de l'expert à d'autres désordres en modifiant le 2°) du dispositif suivant la formulation suivante : " 2°) constater

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00900

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Compagnie d'assurance des hydrocarbures Cash SPA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200898

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

et que la cour d'appel ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif ; qu'en jugeant la société Packard Bell BV irrecevable en son appel incident, tandis que le dispositif des écritures de

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdd0bc6140d5e75b759a243

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

saisie immobilière délivré le 4 décembre 2013 à Monsieur Lucien Z... et à Madame Marie A... par Maître David C..., huissier de justice associé à BEZIERS et publié le 31 janvier 2014 au 1er Bureau du SPF

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0220JUD003660916

Admin. suprême

20 février 2024

20 février 2024

    Le 31   janvier 2013, la SAPEM, donnant suite à une recommandation du SPL, demanda une nouvelle expertise psychiatrique du requérant.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ecc5d3955548e0aba48fbe

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de la société Grand casino du [Localité 11] au passif de la liquidation judiciaire de la société Drd architecture à hauteur des sommes de : . 57 000,40 euros au titre des travaux de remise en état du spa

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00342

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[N] a été engagé, le 20 mars 2009, par la société Etablissements Callejo transports, en qualité de chauffeur routier SPL. 2. Le salarié a été licencié le 8 mars 2013. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924f6

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

L'article 480 du Code de procédure civile précise que le jugement qui tranche dans son dispositif tout ou partie du principal, ou celui qui statue sur une exception de procédure, une fin de non-recevoir

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00573_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Le projet doit permettre l’accueil d’activité d’hôtellerie, de restauration et de spa qui généreront une circulation accrue.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab712436bfc00008d68bd0

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Pièce 11 : Registre Journaux du SPF chantier « LES ONDINES » Chantier « [Adresse 16] » La SARL [15] communique également le registre journaux du SPF chantier « [Adresse 16] » démontrant la prise en

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56ee9bbf04ef7857bc37e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 08 AVRIL 2025 N° RG 24/01700 - N° Portalis DB22-W-B7I-SPMX Code NAC : 54G AFFAIRE : [Z] [S] épouse [T], [P] [T] C/ [X] [O], S.A.S.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01940_20240108

Admin. Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

administratif de Lille, constatant que l’ordonnance n° 2207552 était entachée d’une erreur matérielle, en a, sur le fondement de l’article R. 741-11 du code de justice administrative, corrigé le dispositif

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00801_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

en constituent en tout état de cause le complément logique, ou encore des dépenses d’équipement non dissociables des cloisons visées au II de l’article 9 du décret du 29 mai 1997 ; - les dépenses du spa

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878ce305d6f7f678d491e4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CREDIT LOGEMENT [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par la SAS SPE SOUS FORME DE SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON, toque : 768 S.A.

Source officielle
CA

12e chambre

6035371efdebd2614377f790

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

= share purchase agreement (...), se traduisant ainsi : closing minutes conformément à l'article 3.3 du SPA) ; que le SPA n'impose aucun formalisme concernant les closing minutes ; que l'article 6.3 du

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2000651_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Elle soutient que : - le local en litige, qui ne relève pas de la catégorie SPE 3 " salles de loisirs diverses ", doit être classé dans la catégorie EXC 1 " locaux ne relevant d'aucune des catégories

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd96b5cb4c30a576a4923d6

Appel

4 février 2020

4 février 2020

La SCCV EUROPE EOLE III n'a pas achevé la résidence, notamment les parties communes constituées de la piscine, du SPA, du restaurant et dans le courant de l'année 2010, le syndicat des copropriétaires

Source officielle

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