Si la prescription initiale est reconduite, le médecin ayant inclus le patient ou celui effectuant la télésurveillance doit produire une nouvelle prescription de télésurveillance pour un prolongement de 3 ou 6 mois selon les patients pris en charge. 3.2

Article Annexe I (suite)

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Il convient de montrer que la frontière entre organisation à but lucratif et organisation à but non lucratif est de plus en plus ténue. (221-2) Les motivations du créateur sont appréhendées à partir des objectifs d'organisation du patrimoine de l'entreprise

LEGIARTI000036674528

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Il est prévu de reprendre cette méthode dans la norme, avec une adaptation : la frontière n'est plus établie entre entités du secteur non-marchand et entités du secteur marchand, mais entre opérateurs des politiques de l'Etat et entités contrôlées hors

Article Annexe I (suite)

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Champy), la redéfinition des frontières de l'entreprise avec le recours croissant à des stratégies d'externalisation et de partenariat (entreprise réseau). L'obsolescence accélérée des structures contraint les entreprises à changer pour s'adapter.

LEGIARTI000036674555

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LEGIARTI000028443622

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-0400_z | Les affluents de la Nive des Aldudes, à l'exclusion du Bihunseguiko Erreka , de l'imilztegiko Erreka, de l'Urbeltch et du Belechiro Erreka B0148 | Q92-0400 | Le Lakako Erreka et ses affluents B0149 | Q92-0430 | Le Bastan de la frontière

Article 65

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Sécurité-Protection et résilience Enfin, dans un contexte où nos forces font face à des menaces à l'extérieur de nos frontières, sur notre propre territoire, mais également dans le monde numérique, le renforcement de la sécurité-protection du ministère

LEGIARTI000027942580

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affluents DO_02_06 Dessoubre L1_57 Le Dessoubre, affluents compris excepté le Pissoux et les biefs de Vaux et Vauclusotte DO_02_08 Doubs médian L1_58 La Ranceuse et ses affluents DO_02_08 Doubs médian L1_52 Le Doubs, de la frontière

Article Annexe

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Sur les sections frontières dûment définies, des conditions particulières de compétence linguistique peuvent être convenues avec les Etats limitrophes. I-4.2. Exigence de documentation.

Article Annexe V

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Feu de guidage à bordure oscillante Le feu de guidage de précision de type PDL ou PEL est un feu très performant avec des résolutions de frontière entre les différents secteurs très précises (de l'ordre d'une minute d'arc).

Article Annexes III et IV

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Cette pêcherie se concentre exclusivement dans le département des Alpes-Maritimes, à la frontière avec l'Italie (GSA 09) et exploite le stock de sardine de la zone "golfe de Gênes-Ligure nord thyrrhénienne ".

Article Français (suite)

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. : Le Loup des frontières (traduit de l'anglais) Westall, R. : Le Vagabond de la côte (traduit de l'anglais) Weulersse, O.: Le Chevalier au bouclier vert Zei, A.: Le Tigre dans la vitrine (traduit du grec) Zitelman, A.: Hypatia (traduit de l'allemand

Article Annexe

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La frontière entre le champ d'application du CCAG-MI et celui du CCAG-PI (prestations intellectuelles) peut donc s'avérer délicate à appréhender, notamment lorsque plusieurs marchés se succèdent sur un même projet.

LEGIARTI000049878432

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relatives aux organismes de la CAM RCAM.7017 : Spécifications relatives aux régions d'information de vol, aux régions et zones de contrôle, aux zones R, D et P, aux TSA, TRA et CBA 7017-01 : Portions d'espace aérien transfrontalier ou en bordure de frontière

Article (suite)

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militaires, le commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale, le directeur de la direction nationale garde-côtes des douanes, le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, le directeur national de la police aux frontières

LEGIARTI000042970199

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. - Direction centrale de la police aux frontières : 53 EF dont 5 ES PARIS - Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS - Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS - Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation

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