une description adéquate : 1° Des objectifs en matière de qualité et de l'organigramme de l'entreprise, ainsi que des responsabilités et des attributions du personnel d'encadrement chargé de la qualité de la conception et des produits ; 2° Des spécifications

Article Annexe Ib

—

suivants, sur supports physiques ou numériques : Une ligne de production Les ordres de travail Le dossier technique de la machine Les modes opératoires, Les fiches d'approvisionnement, la codification Le dossier de production Les fiches produit (spécifications

Article CAHIER DES CHARGES

—

SPECIFICATIONS APPLICABLES A TOUS LES MIROIRS RETROVISEURS. 5.1. Conditions optiques : Les rétroviseurs devront être composés de miroirs plans ou sphériques convexes.

Article 103

—

revêtement imperméable et résistant au feu ne sera pas exigée ; - par dérogation à l'article 16, la preuve que les matériaux à moins de 10 cm du dispositif d'échappement et non efficacement protégés ne sont pas classés en catégorie D au sens de la spécification

Article 2

—

Catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications administratives.

Article Annexe Ic

—

CS : Certification Specifications : Normes de certification des aéronefs. CTA : Comando-Geral de Tecnologia Aerospacial : Autorité aéronautique brésilienne. DAC : Direction de l'Aviation Civile. DGAC : Direction Générale de l'Aviation Civile.

Article 4

—

Elle élabore et met en œuvre la politique concernant : ― la recherche et l'exploitation des hydrocarbures ; ― les stockages souterrains d'hydrocarbures et le développement des technologies de captation et de stockage de dioxyde de carbone ; ― les spécifications

Article 56 J sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 58

Code général des impôts, annexe IV

Ou une comptabilité conforme, suivant le cas, aux prescriptions des articles L. 123-12 à L. 123-23 du code de commerce ou aux spécifications du 3° du I de l'article 286 du code général des impôts si les documents prévus à cet article sont accompagnés

Article R543-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 05

Code de l'environnement

-92 et R. 543-93 ; 8° Pour les producteurs de fluides frigorigènes et d'équipements et les distributeurs, de ne pas procéder aux opérations de reprise sans frais supplémentaires, de collecte, de retraitement pour mise en conformité avec leurs spécifications

Article Annexe

—

L'ensemble de la ligne nouvelle à ouvrir, y compris l'ancienne arrière-gare, devra être conforme aux spécifications de la présente instruction. 2.

Article IX

—

calcul de l'atteinte des objectifs ou de la rémunération des indicateurs Le pharmacien perçoit une contribution à la FSE transmise en mode sécurisé avec la carte Vitale ou avec l'application carte Vitale, émise et reçue par les caisses selon les spécifications

Article Annexe

—

(y compris pour les autorenouvellements), il conviendra de démontrer que le taux de porcs charcutiers sensibles à l'halothane (homozygote nn) est inférieur à 3 % et que les animaux sont indemnes de l'allèle RN- (fréquence nulle). 6e exigence : spécifications

Article Annexe I

—

Cette partie doit être compatible avec les spécifications d'agrément relatives à l'entretien, lorsqu'elles existent. Section 1 Organigramme des postes et des fonctions 1.1.

Article 233-1.02

—

La spécification d'ensemble énumère les différentes missions-types en détaillant l'articulation des diverses phases, notamment celles qui voient des changements notables d'immersion.

Article Annexe II

—

Elles comprennent, si nécessaire, les résultats d'essais effectués conformément à d'autres spécifications techniques pertinentes par le laboratoire approprié du fabricant ou par un autre laboratoire d'essai en son nom et sous sa responsabilité. 4.

Article Annexe

—

Stérilisation - inactivation Désinfection CHAPITRE V Contrôle de la qualité Principe Généralités Bonnes pratiques de laboratoire de contrôle de la qualité Echantillonnage Contrôle CHAPITRE VI Documents Principe Généralités Documents nécessaires Spécifications

Article ANNEXE

—

I. - SPÉCIFICATIONS DU DOCUMENT Objectifs La rédaction des spécifications du document répond aux objectifs et aux principes suivants : 1.

Article ANNEXE

—

Assurer le bon fonctionnement de l'installation des appareils électrodomestiques et multimédia grand public en respectant les spécifications techniques prédéfinies. Mettre en service les appareils électrodomestiques et multimédia grand public.

Article L5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 10

Code des postes et des communications électroniques

particulier pour garantir les conditions de financement du service universel, précise les règles de comptabilisation des coûts permettant la séparation des coûts communs qui relèvent du service universel de ceux qui n'en relèvent pas, établit les spécifications

Article R165-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 44

Code de la sécurité sociale

produits et prestations inscrits sous forme de marque ou de nom commercial, ou de désignation générique renforcée qui ont donné lieu à la constatation par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé d'un manquement aux spécifications

Page 26 · 693 résultats

← Précédent Suivant →