Une vigilance particulière sera portée quant au maintien des vues sur le grand paysage, pour les constructions existantes () // Il s'agira d'opérer une transition qualitative entre espace bâti et non bâti

Il s'agira de toutes les surfaces plantées comprenant les jardinières, toitures végétalisées, pelouses, massifs, / 13.2 - Parmi ces surfaces d'espaces verts, 50% au moins représentant le coefficient de

Les haies dont la mise en œuvre est prévue, dont il est précisé sur le plan de masse qu'elles seront composées d'essences endogènes, et dont la notice architecturale indique qu'il s'agira d'essences mélangées

régularisation du 3 novembre 2021 présente un bardage en bois n'est pas de nature à lui seul à porter atteinte au caractère et à l'intérêt des lieux, dès lors qu'il ressort de la notice descriptive qu'il s'agira

projet prévoit dix logements locatifs sociaux pour une surface de plancher correspondante de 615 m², soit au-delà des exigences fixées par le PLU, aucune pièce ne permet, toutefois, de vérifier ni qu'il s'agira

Toutefois, ce même courrier indique également qu’il s’agira d’examiner la demande de licenciement pour inaptitude physique de l’intéressée et, par un courrier du 7 juin 2021, son signataire s’est excusé

    Il sera normalement nécessaire d’envisager les conséquences probables de ce manquement lorsqu’il s’agira de décider si la conduite en cause se situe tellement en deçà des normes de conduite

Parallèlement, le notaire pourra se faire communiquer tous renseignements bancaires concernant les parties directement auprès des établissements concernés, des fichiers FICOBA ou AGIRA sans que le secret

Parallèlement, le notaire pourra se faire communiquer tous renseignements bancaires concernant les parties directement auprès des établissements concernés, des fichiers FICOBA ou AGIRA sans que le secret

Parallèlement, le notaire pourra se faire communiquer tous renseignements bancaires concernant les parties directement auprès des établissements concernés, des fichiers FICOBA ou AGIRA sans que le secret

parfait paiement, - ordonné la capitalisation des intérêts de retard par année en application de l'article 1343-2 du code civil, - dit en conséquence, que les intérêts de retard échus, dès lors qu'il s'agira

Parallèlement, le notaire pourra se faire communiquer tous renseignements bancaires concernant les parties directement auprès des établissements concernés, des fichiers FICOBA ou AGIRA sans que le secret

la Direction générale des finances publiques par l'intermédiaire du fichier national des comptes bancaires et assimilés (Ficoba), et à consulter l'association pour la gestion du risque en assurance (Agira

#xa0; confiance qu'on peut avoir que la perspective de perte du      cautionnement ou de l'exécution des cautions en cas de non-      comparution à l'audience agira

et pour son compte, notamment d'entretenir l'immeuble et, à cette fin,: - de passer tout marché, faire tous appels d'offres, choisir l'architecte sauf toutefois à en référer au mandant lorsqu'il s'agira

Il s'agira en conséquence d'examiner la demande de Mme [R] à titre principal sur le fondement de la responsabilité contractuelle, en présence d'un contrat de location liant l'appelante à la SAS Sandaya

Lorsqu'il s'agira de déterminer les cas dans lesquels les dérogations temporaires pourront être accordées en application des dispositions des alinéas b) et c) du paragraphe précédent, les organisations

Il ne s’agira cependant pas pour l’expert de procéder à un audit général de l’état de l’immeuble au regard des lois et règlementations applicables, mais de répondre aux différends opposant les parties

correspondant ainsi que, le cas échéant, les frais et débours" qu'en vertu de l'égalité dans le partage, il incombe à chaque héritier d'y satisfaire, AUTORISE le notaire à consulter le [19], le [20] et l'AGIRA

Etant ici indiqué que DBA agira pour les achats et commandes au nom et pour le compte de ses filiales". Or, l'accomplissement de ces services n'est pas établi.