[A] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Alexandre DEMEYERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne

Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [S] [D] [M] [C] Logemeent 215 Etage 5 16 Rue de Bitche 44000 NANTES représentée par Maître Jean-Alexandre

, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur [U] [O] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON Syndic

de cabine auprès de la compagnie Air France et qu'elle a pris sa retraite au mois de décembre 1997 dans le cadre d'un plan de départ volontaire au motif allégué de se consacrer à l'enfant commun, Alexandre

JUDICIAIRE d’EVRY ■ JUGE DE L’EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES N° RG 24/00244 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QNYM Nature de l’affaire : 78A MINUTE N° CCC + CCCFE délivrées le : À : - Maître Jean-sébastien TESLER

331 862 508, dont le siège social est situé [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Jean-sébastien TESLER

d'inscription au répertoire général : 07/ 03741 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2005- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 05/ 3016 APPELANT Monsieur Dominique Pierre Alexandre

+ Service des expertises, CEMRAD Grosse le : à Me BAUBE, Me ALEXANDRE DÉBATS : À l’audience du 16 Avril 2026, tenue publiquement, Monsieur CLOCHET, Président, a entendu les conseils des parties ;

Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 20 février 2025. Le président : Signé : M.

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

N° RG 25/09064 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N5CB PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/09064 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N5CB Copie exec. aux Avocats : Me Bernard ALEXANDRE Me

APPELANTS Monsieur [B] [P] né le 21 Juin 1972 à [Localité 6] (42) demeurant [Adresse 7] représenté par Me Alexandra GRANIER de la SELARL SELARLU CABINET ALEXANDRA GRANIER, avocat au barreau de

: N° RG 24/00725 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4MGB AFFAIRE : Mme [G], [H], [C], [N] [T] épouse [B] ( Maître Gaspard JOUAN de la SELARL SOCIETE D’AVOCATS JOUAN & OLIVIER) C/ Mme [J] [K] épouse [U] (Me Alexandre

Le test s'est par 2 fois révélé positif.

: 07 Janvier 2026 Affaire : N° RG 25/01017 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEEI7 N° de minute : 26/00009 Formule Exécutoire délivrée le : 12-01-2026 à : Me Caroline MENGUY + dossier Me Alexandre

Alexandre B... a tenu des propos de nature à déstabiliser M.

Alexandre X..., demeurant ..., 85800 Saint-Gilles Croix de Vie, 2 / de l'ASSEDIC de la région du Pays-de-la-Loire, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le