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13 815 résultats pour « Blache »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007740675

Admin. suprême

22 avril 1988

22 avril 1988

Waquet, Farge, avocat de Mme Neda X... et de Me Choucroy, avocat du centre hospitalier de Maison-Blanche, - les conclusions de M.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a17886cdc6046d47e88d09

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

2025F00165 - 2510100003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F165 Références : MAISON BLANCHE (SARL) - 2023RJ107

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2408338_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 4 septembre 2024, la SCEA de la Blanche Bannière et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100987_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

B C, exploitant agricole à Blanche-Eglise, s'est porté candidat en vue de l'attribution à bail de parcelles agricoles situées sur le territoire de la commune de Blanche-Eglise.

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cbb7

Cassation

19 septembre 1995

19 septembre 1995

dont Mariadec X... était la gérante ; que Mariadec X... a transmis cette facture à l'expert-comptable de la SARL Les Nuits Blanches, M.

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2500498_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Blacher, magistrat désigné, - les observations de Me Mifsud, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2500598_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Blacher, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200993_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

D, - et les observations de Me Blache, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1. Mme B E, de nationalité arménienne, est entrée en France en 2014.

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2400286_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Blacher, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401318_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

B D, représenté par Me Blache, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite du préfet du Calvados refusant de renouveler son titre de séjour mention " salarié "

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c8ef43dc5b777c90993125

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Les parts de la SCI La Roche Blanche sont détenues depuis la modification de ses statuts en 2011 par Mme [T] [R] (40%) et M. [V] [R] (60%). M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2105027_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2021, la SCI Paul et Blanche Doumer, représentée par Me Cornille, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté PC03328121Z0017

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68105ecbf4420d4e95ca2aea

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

- Dit que la société BLACK ZEBRA devra remettre à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b087d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 27 septembre 2023, la société Bati pro 77 a réitéré sa demande en paiement à la société Blanche.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20204264

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication d'une copie des décisions d’admission et de fin de mesure prises à son encontre par le directeur du GPS Maison –Blanche

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501464_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

A..., représenté par Me Blache, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 avril 2025 par lequel le préfet du Calvados

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007732401

Admin. suprême

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Vier, Barthélémy, avocat de la SOCIETE DU SPECTACLE DE LA PLACE BLANCHE, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2200646_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

La SARL Voile blanche Réunion a bénéficié, par ce biais, de la mise à disposition du local n°11.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f0

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Z..., " agissant pour le compte de société Mainotel, Blanche B...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00617

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Par traité de fusion absorption du 31 octobre 2013, la société D&O Management Sarl a absorbé les sociétés Terre Blanche Management Sas, Terre Blanche Golf Sas et Terre Blanche Maintenance et Service Sas

Source officielle