de délivrance conforme, l'arrêt retient que, selon l'expert, le moteur de la machine ne fonctionnait pas correctement, que le système hydraulique n'était pas réactif et était même dangereux, que la boîte

Bernard Y..., demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire du patrimoine de la société Bernard Jouet et de liquidateur de la SCI La Bole, en cassation

l'huissier de justice n'a pas rencontré Mlle X... à l'adresse indiquée et qu'après vérifications sur la réalité du domicile en se renseignant auprès d'un voisin, il a laissé un avis de passage dans la boîte

que un publiphone électronique, 157 ampoules électriques, des bijoux encore sur leur carton présentoir "plaqué or garantie..... ", 16 briquets en métal argenté ou doré, 98 paquets de cigarettes, des boîtes

; qu'à un moment, Jean-François B... a pris sous le comptoir une boîte en carton qu'il a remplie de chiffons avant de la remettre à Djamila X... en lui demandant de la donner à Jean-Claude C..., ce que

courrier aux salariés dès lors qu'elle ne produisait pas l'édition certifiée à partir du serveur centralisé de la messagerie intranet de l'entreprise et s'est abstenue de faire sauvegarder toutes les boîtes

pallier à (sic) la suppression du poste de gardien, le syndicat a adopté deux résolutions prévoyant le recours à une société d'entretien, la société Net Leader, et l'installation d'une batterie de boîtes

. ; que le jugement déféré sera réformé dans ce sens ; "alors qu'il n'a pas été ainsi répondu aux conclusions de Jean-Pierre X... demandant l'indulgence de la Cour pour avoir été poussé à bout par

conscience aiguë de la gravité de la situation ; qu'Henriette Y... constate que la jeune femme a chuté dans la cuisine et a besoin de son aide pour aller se recoucher ; qu'elle constate la présence de boîtes

enjoint à Y... d'en faire de même ; que le sexe de X... était en érection et qu'il avait dit à Y... de lui sucer, ce qu'il avait fait tandis que X... lui mouillait l'anus avec de la salive ; qu'au bout

une vitesse de 90 Km/ heure lors des faits, avait freiné sur une distance d'environ quarante mètres ; que le véhicule de Eliane C... avait été heurté à l'arrière par le camion et avait été retrouvé boîte

quatre barquettes contenant de la cire solide de marque Epil'Progress" ; "alors que, d'une part, le tribunal avait, pour relaxer la prévenue, constaté l'absence de concordance entre les numéros des boîtes

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de Sybille X... devant la cour d'assises du chef de tentative d'homicide volontaire ; " aux motifs que le fait de tirer à bout

accidenté était âgé au moment du sinistre d'un an et trois mois et totalisait un kilométrage de 126 971 kms ; qu'un tel type de véhicule parcourt un kilométrage annuel d'environ 75 000 kms et est amorti au bout

cela, il constatait la disparition d'une dizaine de bouteilles de whisky J & B ; que la perquisition effectuée a permis la découverte dans le coffre de 12 bouteilles de champagne "Canard Duchêne", 30 boîtes

, Mickaël se rendait chez Gilbert Z... en compagnie de Jean-François X... et portait des coups à Pascal A... pour venger son oncle ; qu'au cours de leur visite, les deux jeunes gens s'emparaient de boîtes

relaxé Philippe Y... et débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs que les contradictions existant entre les lettres adressées par Thierry X... au Crédit Mutuel et à la société Flash Boat

L'octroi d'un palier n'est possible qu'après un minimum de quatre ans dans le palier (sauf pour le premier palier) et de manière automatique au bout de huit ans s'il ne l'a pas encore obtenu'' ; que l'article